Chalet en Kit
Résolu
Fauvette
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, si j'installe un chalet en kit (100m²) sur mon terrain constructible je n'ai pas besoin de présenter un plan et doc d'architecte puisque ma maison est en kit. Est ce correct? La maison se monte comme l'inscription le conseille... Je ne vois pas en quoi je serais obligée de fournir au maire ce doc d'architecte. Ai je raison??
2 réponses
bonjour
Vous venez de monter votre entreprise, il est quand même curieux que vous posiez cette question
non, à partir du moment où ça fait plus de 30 m2 il faut une autorisation ( une demande de PC) , que vous l'habitiez ou non
Donc en tant que débutant et avant de vous planter auprès de vos clients, allez au service urbanisme de votre mairie, ils vous expliqueront tout
Vous venez de monter votre entreprise, il est quand même curieux que vous posiez cette question
non, à partir du moment où ça fait plus de 30 m2 il faut une autorisation ( une demande de PC) , que vous l'habitiez ou non
Donc en tant que débutant et avant de vous planter auprès de vos clients, allez au service urbanisme de votre mairie, ils vous expliqueront tout
Fauvette
kasom avant de répondre, lisez et comprenez qu'il ne s'agit pas de permis de construire qui est bien sûr inévitable , mais de DOCUMENTS cerfa de l'architecte (rien à voir!!) dont je n'ai pas besoin puisqu'il s'agit d'un KIT. Correct?
La législation juridique et financière évolue en permanence...