Cahier clauses particulières cloture

Ovic Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 13 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 septembre 2012 - 14 sept. 2012 à 23:30
BmV Messages postés 91393 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 - 15 sept. 2012 à 18:54
Bonjour,

Je viens d acheter un terrain en éco lotissement et dans le ccp de ce dernier ils ordonnent la pose d un grillage à mouton en guise de clôture, pas très esthétique à mon goût!!!

Il y a t il une possibilité de contourner cette réglementation, par le biais "juridique", entente entre futurs voisins, discussion avec la mairie...???

Merci de votre réponse!

2 réponses

maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 720
15 sept. 2012 à 06:38
Bonjour,
vous ne pouvez pas contourner le reglement de copro ou de lotissement. Vous semblez avoir oublier que vous etes dans un lotissement ECO (logique et nomique) et c'est pour cette raison que seul les grillages a moutons sont autorisés (environ 3 euros/m en 1.50 de haut)
il en existe en normandie, et j'ai vu ce type de cloture qui si elle est posée avec des poteaux en bois se fond dans la nature au bout de quelques années, surtout si vous plantez au pied (comme dans ce village) des chevrefeuilles, jasmin ou plantes (pas de haie) grimpantes (lierre, vigne vierge rouge) qui en prennent possessions et le font presque disparaitre au fils des ans.

cordialement

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BmV Messages postés 91393 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 490
15 sept. 2012 à 18:54
"dans le ccp de ce dernier " qui a bien sûr été lu soigneusement avant de signer la vente, n'est-ce-pas ? 



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