Entreiten d'un talus + chemin
sigmundfred
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ifrm68
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11 sept. 2012 à 11:32
11 sept. 2012 à 11:32
peut être devriez vous demander que ce chemin soit votre propriété désormais,en précisant que vous l'entretenez depuis 30 ans passés(loi trentenaire)ainsi vs en serez gratuitement acquéreur.