Cot. RSI obligatoires Gérant Minoritaire ??

Bonjour,
est-ce qu'un gérant minoritaire non salarié doit payer des cotisations RSI ?? MERCI

3 réponses

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  1. En theorie, le gerant minoritaire depend du regime general de la SS si il participe a l'activite economique de l'entreprise.

    Cependant ca depend de son activite dans l'entreprise. Si il a un role de gerant uniquement (emoluments en jetons de presence ou dividendes), c'est different
    1. Le RSI réclame des cotisations tant qu'il ne s'est pas radié de la chambre des commerçants ????
      1. Un gerant majoritaire cotise au RSI
        Un gerant minoritaire depend du regime general de la SS.

        Est-il possible de changer d'organisme de cotisation ?... il faudrait leur poser la question..

        Commercant .. c'est une SARL ou une entreprise individuelle.. ?

        Si c'est une entreprise individuelle.. RSI obligatoire