Canisses qui posent pb
ludivine
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Paris... Messages postés 1646 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous habitons dans une résidence sécurisée depuis 6 mois . Notre maison a un jardin privatif .
Afin de nous sentir un peu plus chez nous (puisque entouré d'appartement et de maisons ) et aussi parce que nous avons des chats, nous avons fait installé une clôture en canisse d'osier sur la clôture existante faite de grillage . Bien sur la clôture en osier a été installé à l'intérieur de notre parcelle .
J'avais au préalable prévenu le syndic de mon projet qui m'avait répondu que dans la mesure ou ça ne dépassait pas 1, 50 M il n'y avait pas de souci . Donc notre clôture d' 1m 50 fut installée par un jardinier et celà nous a couté 1500 euros .
Jusque là pas de souci , seulement au bout de 3 mois notre voisine nous prévient que nous aurons sans doute des nouvelles concernant le syndic car les canisses sont soient disant interdite dans la résidence alors que sur le règlement de copropriété il n'est rien noté de telle . Il est juste stipulé que les plantations doivent être constituées par des haies et arbustes .
Donc toujours selon notre voisine , le syndic (qui a pris des photos de mon jardin a mon insu ) lors de l'assemblée générale qui aura lieu en décembre va mettre ça sur le tapis .
Qu'en pensez vous ? Est ce que le syndic a le droit de me faire retirer mes canisses ? Et quel recours j'ai si celà m'ait demandé ?
Merci d'avance ,
Ludivine
Nous habitons dans une résidence sécurisée depuis 6 mois . Notre maison a un jardin privatif .
Afin de nous sentir un peu plus chez nous (puisque entouré d'appartement et de maisons ) et aussi parce que nous avons des chats, nous avons fait installé une clôture en canisse d'osier sur la clôture existante faite de grillage . Bien sur la clôture en osier a été installé à l'intérieur de notre parcelle .
J'avais au préalable prévenu le syndic de mon projet qui m'avait répondu que dans la mesure ou ça ne dépassait pas 1, 50 M il n'y avait pas de souci . Donc notre clôture d' 1m 50 fut installée par un jardinier et celà nous a couté 1500 euros .
Jusque là pas de souci , seulement au bout de 3 mois notre voisine nous prévient que nous aurons sans doute des nouvelles concernant le syndic car les canisses sont soient disant interdite dans la résidence alors que sur le règlement de copropriété il n'est rien noté de telle . Il est juste stipulé que les plantations doivent être constituées par des haies et arbustes .
Donc toujours selon notre voisine , le syndic (qui a pris des photos de mon jardin a mon insu ) lors de l'assemblée générale qui aura lieu en décembre va mettre ça sur le tapis .
Qu'en pensez vous ? Est ce que le syndic a le droit de me faire retirer mes canisses ? Et quel recours j'ai si celà m'ait demandé ?
Merci d'avance ,
Ludivine
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4 réponses
Si le règlement de copropriété ne précise rien, il faudra alors un vote de l'AG.
J'ai vécu des situations similaires dans une copro ou les membres du conseil syndical étaient toujours d'accord avec le syndic, jusqu'au point de faire de faux compte-rendus d'AG....
Les canisses étant , par définition, amovibles, il ne s'agit donc pas d'un aménagement en dur définitivement fixé, donc l'Ag ne devrait pas pouvoir décider. C'est un peu comme si l'AG décidait de vous faire enlever un meuble de votre balcon ou terrasse.
Aberrant !
J'ai vécu des situations similaires dans une copro ou les membres du conseil syndical étaient toujours d'accord avec le syndic, jusqu'au point de faire de faux compte-rendus d'AG....
Les canisses étant , par définition, amovibles, il ne s'agit donc pas d'un aménagement en dur définitivement fixé, donc l'Ag ne devrait pas pouvoir décider. C'est un peu comme si l'AG décidait de vous faire enlever un meuble de votre balcon ou terrasse.
Aberrant !
Bonsoir,
Il semblerait que le Règlement de copropriété aborde le sujet de façon qu'il puisse être question de plantation constituée par des haies ET arbustes sans parler de canisse en osier, qui peuvent être installées devant la clôture en grillage (mur) à l'intérieur du jardin.
Certainement pour une "question d'harmonie" à l'ensemble de la Résidence
Une décision par l'Assemblée semble possible si la question est portée au vote à l'Ordre du Jour de la prochaine AG...
Sauf erreur.
Cordialement.
Il semblerait que le Règlement de copropriété aborde le sujet de façon qu'il puisse être question de plantation constituée par des haies ET arbustes sans parler de canisse en osier, qui peuvent être installées devant la clôture en grillage (mur) à l'intérieur du jardin.
Certainement pour une "question d'harmonie" à l'ensemble de la Résidence
Une décision par l'Assemblée semble possible si la question est portée au vote à l'Ordre du Jour de la prochaine AG...
Sauf erreur.
Cordialement.
Bonsoir,
En effet lors de l'AG qui aura lieu en décembre il y aura un vote qui décidera si oui ou non les canisses sont autorisées ou doivent être retirées .
Ce que je trouve gonflé (excuser moi l'expression ) , c'est que je n'ai pas fait ça dans le dos du syndic puisque j'ai appelé avant de faire un devis , ils auraient pu me prévenir à ce moment là que les canisses étaient interdites , ça m'aurait éviter de faire des frais . De plus je suis passée par un professionnel et le résultat est très esthétique donc quant il me parle de l'harmonie au sein de la résidence , je trouve ça exagérer !!!
Il faut savoir également que lorsque nous avons aménagé , certains locataires avaient installés des canisses et rien n'avait été contesté .
Par contre j'aimerai savoir quel est mon recours si lors de l'AG on me demande de retirer mes canisses et que celà a été voté ?
Si j'avais su ça avant ça m'aurait sans doute fait réfléchir avant d'acheter :( .
Merci pour vos réponses,
Cordialement ,
Ludivine .
En effet lors de l'AG qui aura lieu en décembre il y aura un vote qui décidera si oui ou non les canisses sont autorisées ou doivent être retirées .
Ce que je trouve gonflé (excuser moi l'expression ) , c'est que je n'ai pas fait ça dans le dos du syndic puisque j'ai appelé avant de faire un devis , ils auraient pu me prévenir à ce moment là que les canisses étaient interdites , ça m'aurait éviter de faire des frais . De plus je suis passée par un professionnel et le résultat est très esthétique donc quant il me parle de l'harmonie au sein de la résidence , je trouve ça exagérer !!!
Il faut savoir également que lorsque nous avons aménagé , certains locataires avaient installés des canisses et rien n'avait été contesté .
Par contre j'aimerai savoir quel est mon recours si lors de l'AG on me demande de retirer mes canisses et que celà a été voté ?
Si j'avais su ça avant ça m'aurait sans doute fait réfléchir avant d'acheter :( .
Merci pour vos réponses,
Cordialement ,
Ludivine .
avant d'acheter quoi, le canisse ou l'appartement. ?
Avec le Devis, vous auriez pu vous adressé par écrit (L.R.A.R) au Syndic et demander à avoir une réponse (par écrit) pour éviter tout malentendu et mauvaise interprétation du Règlement de copropriété.
Si au mois de Décembre, une décision est prise dans le sens de faire retirer les canisses, vous serez avisé par lettre R.A.R après que le Procès-verbal (P.V) de l'AG ait été validé (passé le délai de 2 mois). Dans ce cas, cela concernera tous les Copropriétaires qui devront prendre toutes dispositions nécessaires ainsi que les locataires qui auront posés des canisses de retirer celles-ci.
Cordialement.
Avec le Devis, vous auriez pu vous adressé par écrit (L.R.A.R) au Syndic et demander à avoir une réponse (par écrit) pour éviter tout malentendu et mauvaise interprétation du Règlement de copropriété.
Si au mois de Décembre, une décision est prise dans le sens de faire retirer les canisses, vous serez avisé par lettre R.A.R après que le Procès-verbal (P.V) de l'AG ait été validé (passé le délai de 2 mois). Dans ce cas, cela concernera tous les Copropriétaires qui devront prendre toutes dispositions nécessaires ainsi que les locataires qui auront posés des canisses de retirer celles-ci.
Cordialement.
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