Ariéré de pension alimentaire

Résolu
jejepoker Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 8 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 juillet 2012 - 8 juil. 2012 à 02:28
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 8 juil. 2012 à 18:21
Bonjour, voici mon histoire: En 2007 je me sépare de ma copine enceinte de quelques mois.
Elle m'interdit alors tout contact avec ma fille qui n'ait quelques mois plus tard. Je n'ai donc plus de nouvelles pendant trois ans puis en décembre 2010 elle me recontacte en me disant qu'elle est seul sans ressource et qu'elle voudrait que je reconnaisse l'enfant(car elle veut qu'elle ai un père ....) ce que je fini par faire. Je lui donne alors 100 euro par moi en guise de pension alors qu'elle dit ne rien me réclamer. Ensuite elle retrouve un copain(ducoup elle n'a plus besoin de moi) et me dit qu'elle a beaucoup de frais pour la petite alors je lui donne 150 euro par moi sans rien dire. Et maintenant elle me dit qu'elle veut allé devant un juge car elle voudrait avoir des ariére de pension pendant les trois ans ou elle m'interdisait de voir la petite et que je n'avait pas reconnu alors que je n'ai jamais refuser de lui verser quoi que ce soit.
A t'elle le droit de réclamer ces ariéres alors que c'est elle qui ne voulais pas que je vois la petite et que je n'ai jamais refuser de lui verser une pension??
Faut t'il que je prenne contact avec un avocat sachant que je n'ai pas trop de moyen??
merci pour vos réponse.

1 réponse

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
8 juil. 2012 à 07:42
Bonjour
Vous dites lui avoir verser une pension de 100 euro tous les mois et ensuite 150 euro ? Vous avez donc les justificatifs , tout au moins les derniers mois et les premiers mois ?
En regle général, le juge n'accorde que tres rarement la rétroactivité, mais si en plus, vous l'avez toujours verser, au nom de quoi le ferait t'il ?
Concernant votre droit de visite et hébergement, celui ci n'est pas lié à la pension , il faut distinguer les deux.
Il faut vous préparez pour l'audience et réclamez vos droits de visite et hébergement , selon vos horaires et vos souhaits . (attention, c'est tout de meme encadrée, c'est ou garde alternée ou garde classique, voir un jour de plus dans la semaine ou deux)
Vous devrez aussi préparer vos ressources et vos charges et surtout, les justificatifs de vos paiements, mais j'attend votre réponse pour confirmer ou pas le fait que vous ayez jusqu'à aujourd'hui payer ou pas les pensions alimentaires que vous énoncez dans votre message ?
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En fait j'ai comencer à verser la pension au jour ou je l'ai reconnue( environ 1 an et demi) mais elle elle voudrait avoir les ariérés des trois ou je ne lui ai rien donner(puis qu'elle ne voulais pas que je la voie et je ne l'avais pas encor reconnue). Biensur j'ai les justificatif car elle me faisait un papier signer et en plus j'ai les relevés de compte puisque je paye en chèque ou par virement. D'aurant plus que je n'ai jamais refusé de lui payer quoi que ce soit( vetement ect...)
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
8 juil. 2012 à 13:24
Vous avez donc payer combien de mois sur les 3 ans ?
Vous avez payé une fois que vous l'avez reconnu ? Essayez d'etre plus claire, je ne vous juge pas, j'essaie juste de comprendre, mais dans la logique, la rétroactivité ne peut etre accorder car la mere aurait du se manifester au moment de la naissance de l'enfant ou apres, mais pas attendre trois ans ou elle prouve qu'elle n'en avait justement pas besoin.
Cela ne se pratique pratiquement jamais.
Cependant, pour votre dossier , il est bien de savoir à quoi vous avez participé afin de le transmettre ou pas au JAF
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Lol bon je vais essayer d'etre plus clair. Alors je me separe de mon ex quand elle etait enceinte et elle coupe les ponts avec moi. Elle ne veut pas que je vois la petite et que je la reconnaisse. Je n'ai donc pas de nouvelle pendant trois ans. Je n'ai rien donner a cette epoque.Au bout de trois ans(c'etait en decembre 2010) elle se manifeste en me disant qu'elle est seule sans ressources(elle vient de se separer de son copain) et me demnde de revoir la petite et de la reconnaitre ce que je fini par faire. Je commence à lui verser une pension de 100 euro par moi (accord a l'amiable donc depuis decembre 2010, elle me signait un papier a chaque fois) alors qu'elle disait ne rien me reclamer mais je trouvais ca normal. Tout allait a peu près bien mais il y à 6 mois elle recontre un autre mec et la je commence a ne plus exister et au moi de juin elle me dit qu'elle a beaucoup de frais pour la petite(ce que je peux comprendre) alors je lui augmente la pension à 150 euro(elle est d'accord) et la maintenant elle change d'avis( il y a une semaine) et me dit qu'elle souhaite allée devant un juge pour demander les 3 ans ou je n'ai rien donner alors que c'est elle qui ne voulais pas que je voie la petite, je ne l'avais pas reconnu et je ne suis pas d'accord avec ca surtout que je n'ai rien refusé de payer depuis que je l'ai reconnue.
Donc aujourd'hui la petite à 4 ans et demi cela fait donc un ans et demi que je l'ai reconnue et que je lui verse une pension. Mais je trouve que c'est un peu abusé car pendant trois ans elle coupe les ponts , ensuite elle me recontacte quand elle est seul alors on passe des accords amiables et maintenant qu'elle a de nouveau rencontré quelqu'un elle me reclame 3 ans de pension alors que c'est elle qui a couper les ponts. Bon j'espere que c'est plus clair comme ca donc ma question est a t'elle le droit de me reclamer ces 3 ans de pension??
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
8 juil. 2012 à 14:10
Non, elle ne les aura pas et vous avez tres bien fait de payer la pension depuis 1 an et demi, date ou vous reconnaissez l'enfant, ce qui est logique.
Vous direz au juge (ecrire la lettre d'avance) et le dire oralement lors de l'audience ce que vous m'avez dit la, à savoir que vous avez reconnu l'enfant suite à la demande de votre ex qui avait coupé les ponts avec vous enceinte (préciser bien qu'elle était encore enceinte)
Qu'il y a un an et demi, elle s'est manifesté , vous a demandé de le reconnaitre et vous avez participé malgré son refus à la pension (preuve à l'appui, vous versez dans votre dossier tous les versements que vous avez effectué)
Vous précisez quel genre de droit de garde vous souhaitez avoir (détailler le maximum les choses), à savoir " es ce que vous allez chercher l'enfant à son domicile et le ramener, un week end sur deux et la moitié des vacances OU garde alternée

N'oubliez pas de conservez toutes les copies des pieces que vous allez donner au Juge car il faudra les transmettre à la partie adverse (son avocat ou votre ex ) et elle devra faire pareil pour vous
Vous devez joindre vos revenus , charge fixes et les preuves des paiements des pensions.
Vous direz évidement que vous refusez la rétroactivité pour les raisons évoqués.
(le juge lui dira d'ailleurs, ne vous inquiétez pas)
Vous devez aussi indiquer dans votre plaidoirie le montant de la pension que vous souhaitez verser
Pour l'échange des pièces, elle doit fournir avant l'audience, ses revenus, ses charges, les allocations familiales et les revenus de son copain puisqu'elle vit avec quelqu'un afin que le JAF partage ses charges par deux
Voila, je crois que je n'ai rien oubliée , mais n'hésitez pas si vous avez d'autres questions
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
8 juil. 2012 à 14:17
Au fait, ne cessez pas les paiements de la pension jusqu'à l'audience surtout
Voici un lien pour vous documentez sur les pensions alimentaires, cela vous aidera pour l'avenir à savoir quoi faire et surtout ne pas faire .
http://www.logeais-caroline.avocat.fr/pension-alimentaire.html?gclid=CNyD3KuHirECFYwhtAoduyKGPQ
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