Vaches et désagréments
redg
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maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis proprietaire de ma maison en Savoie, à coté, collé à ma maison, il y a une étable et un terrain agricole ou se trouve 8 vaches tous l'été. les vaches sont réellement à 30 cms de ma porte d'entrée et de mon bout de terrain. Pouvez vous me dire si il existe un texte de loi ou autres moyents pour faire valoir mes drois pour les désagréments ( odeurs, mouches, bruis divers, bouses, et urine). Ceci pourrait amener à sourire mais en vrais cette situation est insuportable.
Merci pour vos eventuels conseils
CDL
Redg
Je suis proprietaire de ma maison en Savoie, à coté, collé à ma maison, il y a une étable et un terrain agricole ou se trouve 8 vaches tous l'été. les vaches sont réellement à 30 cms de ma porte d'entrée et de mon bout de terrain. Pouvez vous me dire si il existe un texte de loi ou autres moyents pour faire valoir mes drois pour les désagréments ( odeurs, mouches, bruis divers, bouses, et urine). Ceci pourrait amener à sourire mais en vrais cette situation est insuportable.
Merci pour vos eventuels conseils
CDL
Redg
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3 réponses
Bonjour a tous de la normandie, pays de vaches rousses et blanches sur lesquelles tombe la pluie et les cerisiers blancs made in normandie etc...
l'étable et l'exploitation étaient elles existantes au moment de votre achat ou de la construction ??
l'étable et l'exploitation étaient elles existantes au moment de votre achat ou de la construction ??
"il y a une étable et un terrain agricole ou se trouve 8 vaches tous l'été. " : mais comment a-t-on pu autoriser une telle exploitation de venir s'installer si près d'une villa ?
Son permis est-il valide au moins ?
Son permis est-il valide au moins ?
"Merci pour vos eventuels conseils " : à la réflexion, j'en envisage bien un, mais j'ai comme l'impression qu'il ne sera pas très apprécié.
La législation juridique et financière évolue en permanence...