Vaches et désagréments

redg -  
maylin27 Messages postés 26016 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
Je suis proprietaire de ma maison en Savoie, à coté, collé à ma maison, il y a une étable et un terrain agricole ou se trouve 8 vaches tous l'été. les vaches sont réellement à 30 cms de ma porte d'entrée et de mon bout de terrain. Pouvez vous me dire si il existe un texte de loi ou autres moyents pour faire valoir mes drois pour les désagréments ( odeurs, mouches, bruis divers, bouses, et urine). Ceci pourrait amener à sourire mais en vrais cette situation est insuportable.
Merci pour vos eventuels conseils
CDL
Redg

3 réponses

  1.
    maylin27 Messages postés 26016 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 773
     
    Bonjour a tous de la normandie, pays de vaches rousses et blanches sur lesquelles tombe la pluie et les cerisiers blancs made in normandie etc...

    l'étable et l'exploitation étaient elles existantes au moment de votre achat ou de la construction ??

    1
  2. BmV Messages postés 43678 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 626
     
    "il y a une étable et un terrain agricole ou se trouve 8 vaches tous l'été. " : mais comment a-t-on pu autoriser une telle exploitation de venir s'installer si près d'une villa ?
    Son permis est-il valide au moins ?
    0
    1. aie mac Messages postés 5198 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 344
       
      bonjour 

      mais comment a-t-on pu autoriser une telle exploitation de venir s'installer si près d'une villa ?

      tout ça va de mal en pis...
      0
    2. spoke
       
      Meuh que c'est lait, ça !
      0
  3. BmV Messages postés 43678 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 626
     
    "Merci pour vos eventuels conseils " : à la réflexion, j'en envisage bien un, mais j'ai comme l'impression qu'il ne sera pas très apprécié.
    0
    1. aie mac Messages postés 5198 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 344
       
      effectivement, ce forum n'a pas pour objet d'écrire des vacheries.
      0
    2. BmV Messages postés 43678 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 626
        
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