Auto entrepreneur + maintien partiel allocs

Lily - 19 juin 2012 à 18:49
Jessy23
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- 19 juin 2012 à 21:13
Bonjour,
J'ai besoin de votre aide concernant le calcul du maintien partiel des allocations chomage en etant auto entrepreneur. Depuis le début de mon activité (1er aout 2010) j'ai recu 3 notifications de trop percu du pole emploi ! Je vois ca comme de l'acharnement et pense qu'il y a une erreur de calcul de leur part (il m'ont réclamé la totalité des versements en fait). Est ce que quelqu'un est assez calé pour m'aider rapidement (je dois leur repondre pour leur 3ème relance de trop percu). Merci d'avance

2 réponses

Bonjour,

Plusieurs variables à déterminer :
- période du trop perçu :
- pourquoi ne pas avoir réagi lors du premier envoi de la lettre amiable ???
- Vous dîtes totalité des versements ?? Bizarre ! Vous aviez bien déclaré au mois le mois cette activité lors de votre actualisation et bien envoyé au mois le mois le montant de vos bénéfices mensuels perçus ? dans la négative, le trop perçu ne m'étonne guère.

A vous lire,
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Bonjour manu6363 et merci de votre reponse,

J'ai fait une demande de remise gracieuse de dette ou echelonnement a chaque notification de trop perçu. La dernière notification m'a été adressé sur mon compte internet Pole emploi alors que je n'étais plus inscrite car droit epuisé ! J'ai donc répondu 1 ou 2 jours avant la date limite mais ils disent ne pas accepter cette demande car reçu trop tard ! Dans le sens ou je ne suis plus inscrite sur la liste des demandeurs d'emploi, suis je tenu de regarder sur leur site si j'ai du courrier ???

J'ai débuté mon activité au 1er aout 2010. Déclaration recettes 1636,81€ pour le 1er mois. Selon mon calcul, il devrait m'allouer une allocation de maintien partiel de 477,90€.

J'ai fait le meme calcul a partir de leur document pour les mois suivants, sauf pour septembre 2010, ils doivent me verser un maitien.

La première notification de trop perçu de 1940€ m'est arrivé début d'anné 2011. Cela concernerais les mois de Aout 2010 à Décembre 2010.

J'ai fait mes déclarations mensuels au pole emploi et leur ais transmis ma declaration au RSI pour recalcul chaque trimestre.

Connaissez vous le mode de calcul du maintien partiel des allocations ?
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Mon calcul selon les documents en ma possession :
Allocation brut d'un montant journalier de 31,86€
tenant compte d'un salaire journalier de référence de 51,22€.

Sur ce montant brut, ont été retenus au titre de :
La retraite complémentaire : 3% du SJR

Selon le document Pole Emploi datant d'Avril 2010 « Reprendre une activité professionnelle sans perte de revenu » en annexe jointe, le calcul du maintien partiel des allocations chômage avec une activité non salariée (auto entreprise) se definit comme suit :

Les revenus de l'activitée (mensuel) ne doivent pas dépasser 70% du SJR x 30.
Soit 51,22 x 30 = 1536,60€
Donc 70% de 1536,60€ = 1075,62€

Le terme « revenu » etant designé par le Chiffre d'affaire (ou recette) moins l'abattement pour frais professionnel de 50% (BIC).

Le nombre de jours non indemnisable etant calculé comme suit :
(CA - Abattement) / SJR

Dans mon cas, recettes Août 2010 = 1636,81€
Soit revenu de 818,41€ (1636,81/2). Le revenu de ce mois ne depasse donc pas 1075,62€.
Nb de jours non indemnisable : 818,41/51,22 = 15,97 soit 16 jours.
Août comptant 31 jours. 31 - 16 = 15 jours de maintien partiel a recevoir.
15 jours x 31,86€ = 477,90€

Recettes Septembre 2010 = 2478,88€
Recettes Octobre 2010 = 1824,70€
Recettes Novembre 2010 = 1397,90€
Recettes Décembre 2010 = 1284,69€
Recettes Janvier 2011 = 1289,24€
Recettes Février 2011 = 718,76€
Recettes Mars 2011 = 0€
Recettes Avril 2011 = 0€
Recettes Mai 2011 = 0€
Recettes Juin 2011 = 0€
Recettes Juillet 2011 = 0€
Recettes Août 2011 = 0€

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Jessy23
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19 juin 2012 à 21:13
Bonjour,

Leur calcul est un vrai mystere pour moi.

En revanche je peux vous conseillez de telephoner au pole emploi avec sous les yeux vos feuilles de paie et chiffre d'affaire au mois et de demander a l'agent de recalculer car vous n'etes pas d'accord.

Il le font generalement sans probleme parfois meme il vous rapel par la suite le temps de tout verifier.

cela ne coute rien d'essayer.

Bonne continuation
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