Sujet Précédent Sujet Suivant

Terrain de loisirs

vincent - 12 juin 2012 à 17:17
BmV Messages postés 91382 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 novembre 2024 - 13 juin 2012 à 22:24
Bonjour,
Je possede "un terrain de loisirs" de 4300m².Je met le terme entre guillemets car ce terme n existe pas juridiquement je crois. Sur ce terrain il y a un batiemnt en pierres d'une vingtaine de m² qui est en ruines completement. Ma question est: Puis je restaurer et agrandir ce batiment et dans quelles proportions?
J ajoute que la ruine est cadastrée.
Merci pour vos reponses
Vincent

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91382 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 novembre 2024 18 483
13 juin 2012 à 22:24 
Que dit le règlement du POS ou PLU à propos de la zone dans laquelle est située ce terrain ?


                
                

    
        

    
            
        0
        
            
                
    

            



    

        
        
    


        

        

                    

    

        

                    

        

    

        

            
        

    

    

    

        

    


    

    
    




    
Discussions similaires

                                                    

                
                    terrain de pétanque
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    NicoleB34 -  

                            
                                                                                    illois66 - 
                        

                    

                    

                    

                        2 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    terrain non constructible et batisse en ruine
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    asophie -  

                            
                                                                                    nirvana - 
                        

                    

                    

                    

                        13 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    amanda2014 -  

                            
                                                                                    Enka1 - 
                        

                    

                    

                    

                        3 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    cession parcelle entre particulier
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    NBaptiste -  

                            
                                                                                    gitane2229 - 
                        

                    

                    

                    

                        4 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Vente d’un terrain non attenant à ma maison
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Birouly63 -  

                            
                                                                                    roudoudou22 - 
                        

                    

                    

                    

                        5 réponses