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sophiag
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2 juin 2012 à 20:09
2 juin 2012 à 20:09
Bonsoir
Vous ne pouvez pas demander une mesure d'éloignement pour les faits énoncés car il n'a commis aucune infraction.
Si il y a un harcellement, il faut réunir les preuves de celui ci et à ce moment la, voir avec un avocat si votre dossier est suffisant pour instruire une plainte pour harcellement.
Vous ne pouvez pas demander une mesure d'éloignement pour les faits énoncés car il n'a commis aucune infraction.
Si il y a un harcellement, il faut réunir les preuves de celui ci et à ce moment la, voir avec un avocat si votre dossier est suffisant pour instruire une plainte pour harcellement.
13 août 2012 à 20:11
j en peu plus.