Vieux four a pains

chticastor - 29 mai 2012 à 20:56
kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 - 29 mai 2012 à 21:28
Bonjour, mon père désire vendre un terrain constructible sur lequel se trouve une grange en pierre abritant un four a pain non utilisé depuis plus de 30 ans ,la propriétaire du terrain non constructible juste a coté, désire avoir un droit d usage sur notre four c est qui handicape sérieusement la vente du terrain .Sa famille devait surement utilisé le four il y a très longtemps, tout comme notre famille utilisait certainement le puît qui se trouve sur son terrain dont nous avons abandonner l usage définitivement. Pensez vous quelle a toujours le droit de venir utilisé ce four qui de toute manière tombe en ruine merci de nous éclairé sur se sujet de plus en plus brûlant

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kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 8 829
29 mai 2012 à 21:28
bonjour

regardez votre titre de propriété et celui du voisin, s'il y a des servitudes elles sont notées dessus
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