Servitude de passage
Emris
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Bonjour,
je dispose d'une servitude de passage conventionnelle entre ma parcelle A (fond dominant) et une parcelle B appartenant au voisin (fond servant), je possède également une parcelle C mitoyenne à ma parcelle A, puis utiliser le droit de passage entre A et B pour accéder à C ?
je dispose d'une servitude de passage conventionnelle entre ma parcelle A (fond dominant) et une parcelle B appartenant au voisin (fond servant), je possède également une parcelle C mitoyenne à ma parcelle A, puis utiliser le droit de passage entre A et B pour accéder à C ?
2 réponses
Oui et non, la parcelle en elle meme est enclavé mais elle fait partie d'un ensemble de pacelles dont certaines sont mitoyenne a la route departementale mais l'accès ne peut se faire car une maison a été construite au milieu des terrains ne permettant pas l'accès à une voiture.
Ce que je voudrais savoir se situe plus au niveau de l'aggravation de servitude, sachant que j'accede à A en passant par C qui m'appartiens egalement, je n'aggrave pas la servitude de passage ?
Si je passais par B directement pour aller sur C, ok il y aurait aggravation mais etant donné que je passe par B (qui a une servitude sur A) et que je vais ensuite sur C qui m'appartiens, est ce que la notion d'aggravation de servitude tiens toujours ?
Ce que je voudrais savoir se situe plus au niveau de l'aggravation de servitude, sachant que j'accede à A en passant par C qui m'appartiens egalement, je n'aggrave pas la servitude de passage ?
Si je passais par B directement pour aller sur C, ok il y aurait aggravation mais etant donné que je passe par B (qui a une servitude sur A) et que je vais ensuite sur C qui m'appartiens, est ce que la notion d'aggravation de servitude tiens toujours ?
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