Servitude tout a l'egout
Résolu
egoutservitude
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egoutservitude -
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Bonjour,
et merci par avance de vos futures réponses .
Voilà je m'explique : J'ai une servitude sur mon terrain qui est stipulée pour les eaux pluviales des 2 grilles sur la voirie ainsi que pour les eaux pluviales des futures habitations .
Il y a déjà quelques temps le Maire est venu me demander si mes voisins qui avais une pompe de relevage pouvais se raccorder au tout a l'égout en passant par mon terrain et en longeant la servitude ( tranchée , nouveau tuyau dans le sol ) et j'ai accepté ( avec regret aujour'hui ).
Tout les frais y compris de remise en état ont étés a la charge du voisin .
Aujourd'hui mon voisin me dis dans une conversation innocente qu'il a un droit de passage pour ces tuyaux !
Rien n'a été signé ni par moi ni par lui , ni chez le Maire ni chez le notaire .
A t-il vraiment une servitude chez moi ?? Le contrat de notaire que j'ai signé a l'achat ne parle que d'eau pluviales !
Puis - je appeler le notaire pour qu'il m'en dise plus où faut-il prendre un rendez - vous et payer ?
merci d'éclairer ma lanterne
et merci par avance de vos futures réponses .
Voilà je m'explique : J'ai une servitude sur mon terrain qui est stipulée pour les eaux pluviales des 2 grilles sur la voirie ainsi que pour les eaux pluviales des futures habitations .
Il y a déjà quelques temps le Maire est venu me demander si mes voisins qui avais une pompe de relevage pouvais se raccorder au tout a l'égout en passant par mon terrain et en longeant la servitude ( tranchée , nouveau tuyau dans le sol ) et j'ai accepté ( avec regret aujour'hui ).
Tout les frais y compris de remise en état ont étés a la charge du voisin .
Aujourd'hui mon voisin me dis dans une conversation innocente qu'il a un droit de passage pour ces tuyaux !
Rien n'a été signé ni par moi ni par lui , ni chez le Maire ni chez le notaire .
A t-il vraiment une servitude chez moi ?? Le contrat de notaire que j'ai signé a l'achat ne parle que d'eau pluviales !
Puis - je appeler le notaire pour qu'il m'en dise plus où faut-il prendre un rendez - vous et payer ?
merci d'éclairer ma lanterne
La législation juridique et financière évolue en permanence...
J'ai peur qu'un jour il y ai un probleme et qu'il ne veuille pas prendre en charge les travaux vu que cette canalisation n'est même pas sencée exister !
merci
Une visite chez le notaire est généralement gratuite.
Sachez que ce genre de servitude diminue le prix de votre bien en cas de vente car vous ne pouvez rien planter a proximité qui risque d'abimer les canalisations et laisser l'accés 24h/24 7J/7 en cas de fuite et cet accés doit permettre l'accés d'engin de travaux.