Derniers recours contre administration
Denis78
-
24 mai 2012 à 17:41
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 26 mai 2012 à 16:42
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 26 mai 2012 à 16:42
A voir également:
- Derniers recours contre administration
- Administration fiscale - Accueil - Actualité juridique et financière
- Qu'est-ce que ce montant de 2127 € que les impôts vont prélever à partir du 26 septembre sur les comptes de millions de Français ? - Accueil - Actualité juridique et financière
- Impôts : les Français vont recevoir ce courrier important du fisc à partir du 24 juillet - Accueil - Actualité juridique et financière
- Acte d'administration - Guide
- Lunettes mal faites quel recours - Forum Consommation
2 réponses
BmV
Messages postés
91338
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
16 novembre 2024
18 476
25 mai 2012 à 23:09
25 mai 2012 à 23:09
"décision qui nous parait abusive et qui ne nous convient pas du tout" : c'est juste une décision personnelle du jour ou bien c'est argumenté en Droit, cette position ?
"quels sont les recours autre que faire appel ?</ital"> : autre que faire appel juridiquement aucun.
Pour le reste, c'est du domaine du subjectif, domaine qui n'est pas prévu sur ce forum, mais qui laisse la porte grande ouverte à toutes les imaginations possibles.
Du coup, on peut même imaginer une grève de la faim devant la Tour d'Argent, un défilé à poil sur le viaduc de Millau, un "enchaînage" aux grilles du Luxembourg, du camping sauvage à Fessenheim, un concours de mikado sur l'A6 un dimanche soir, l'édition d'un essai sur les courbes de production de pinces coupantes au Mali entre 1854 et 1732, la création de tags sur la dune du Pyla, etc.
Faut voir ....
"quels sont les recours autre que faire appel ?</ital"> : autre que faire appel juridiquement aucun.
Pour le reste, c'est du domaine du subjectif, domaine qui n'est pas prévu sur ce forum, mais qui laisse la porte grande ouverte à toutes les imaginations possibles.
Du coup, on peut même imaginer une grève de la faim devant la Tour d'Argent, un défilé à poil sur le viaduc de Millau, un "enchaînage" aux grilles du Luxembourg, du camping sauvage à Fessenheim, un concours de mikado sur l'A6 un dimanche soir, l'édition d'un essai sur les courbes de production de pinces coupantes au Mali entre 1854 et 1732, la création de tags sur la dune du Pyla, etc.
Faut voir ....
26 mai 2012 à 16:42
voire un lâcher sauvage de cendriers