Vismerci vis à vis sur piscine

picsoudorian - 17 mai 2012 à 06:56
 Robbie - 24 mai 2012 à 08:18
Bonjour,
nous venons d apprendre que le voisin surélevé sa maison ,d un étage hauteur 7metres en tout, installé une fenetre vis à vis qui donne directement sur la piscine peut on lui demander son projet avant que les travaux commencent sachant qu il a eu le permis en décembre 12 et qu il vient d afficher le panneaux depuis le 5mai12, le jour ou il nous a indiqué que nous allons être peut être gene par lesdéclarations elle solution pour qu il ne mette pas de fenêtre sachant que la distance est de 4 mètres mais qu la piscine est en visi à vis
merci

1 réponse

BmV Messages postés 91309 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 7 novembre 2024 18 475
17 mai 2012 à 14:46
"peut on lui demander son projet avant que les travaux commencent " : son permis de construire est librement consultable en mairie depuis décembre.


"il vient d afficher le panneaux depuis le 5mai12" : c'est très bien de sa part, car c'est absolument conforme aux textes en vigueur, et donc les éventuelles oppositions au projet peuvent être formulées avant le 5 juillet.

"sachant que la distance est de 4 mètres" : c'est largement suffisant, puisque le minimum légal est de 1,90 m ==> https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/447-trouble-de-voisinage-que-faire-ce-que-dit-le-code/
Cette distance est constante, qu'en face de la fenêtre il y ait une piscine, une niche, une éolienne, une imprimante, un marteau, un nain, des ciseaux ou même un cendrier.



5
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
17 mai 2012 à 20:08
bonjour

Cette distance est constante, qu'en face de la fenêtre il y ait une piscine, une niche, une éolienne, une imprimante, un marteau, un nain, des ciseaux ou même un cendrier. 

quoi?!
même un cendrier?! :-O
mais que fait la police?
0
BmV Messages postés 91309 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 7 novembre 2024 18 475
18 mai 2012 à 13:28
Ah bin ça .... On ne les changera pas : ils ne se déplacent qu'à partir de neuf cendriers ou alors cinq ciseaux ou dix-sept nains ou neuf éoliennes.

Les cumuls ne sont pas admis.

Les autres éléments ne sont pas encore standardisés.

    
0
@Bmv : si on était sur Facebook, j'aurais cliqué sur j'aime :) MDR.
0