Vismerci vis à vis sur piscine

picsoudorian -  
 Robbie -
Bonjour,
nous venons d apprendre que le voisin surélevé sa maison ,d un étage hauteur 7metres en tout, installé une fenetre vis à vis qui donne directement sur la piscine peut on lui demander son projet avant que les travaux commencent sachant qu il a eu le permis en décembre 12 et qu il vient d afficher le panneaux depuis le 5mai12, le jour ou il nous a indiqué que nous allons être peut être gene par lesdéclarations elle solution pour qu il ne mette pas de fenêtre sachant que la distance est de 4 mètres mais qu la piscine est en visi à vis
merci

1 réponse

  1.
    BmV Messages postés 43707 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 611
     
    "peut on lui demander son projet avant que les travaux commencent " : son permis de construire est librement consultable en mairie depuis décembre.

    "il vient d afficher le panneaux depuis le 5mai12" : c'est très bien de sa part, car c'est absolument conforme aux textes en vigueur, et donc les éventuelles oppositions au projet peuvent être formulées avant le 5 juillet.

    "sachant que la distance est de 4 mètres" : c'est largement suffisant, puisque le minimum légal est de 1,90 m ==> https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/447-trouble-de-voisinage-que-faire-ce-que-dit-le-code/
    Cette distance est constante, qu'en face de la fenêtre il y ait une piscine, une niche, une éolienne, une imprimante, un marteau, un nain, des ciseaux ou même un cendrier.

    5
    1. aie mac Messages postés 5198 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 345
       
      bonjour 

      Cette distance est constante, qu'en face de la fenêtre il y ait une piscine, une niche, une éolienne, une imprimante, un marteau, un nain, des ciseaux ou même un cendrier.

      quoi?!
      même un cendrier?! :-O
      mais que fait la police?
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    2. BmV Messages postés 43707 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 611
        
      Ah bin ça .... On ne les changera pas : ils ne se déplacent qu'à partir de neuf cendriers ou alors cinq ciseaux ou dix-sept nains ou neuf éoliennes.

      Les cumuls ne sont pas admis.

      

      Les autres éléments ne sont pas encore standardisés.
      
    
      


      
    


    
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    Robbie



      
             
      

      

      
    @Bmv : si on était sur Facebook, j'aurais cliqué sur j'aime :) MDR.
    
      


      
    


    
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