Faire demonter un partie du portail voisin

coco - 9 mai 2012 à 11:27
louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 - 9 mai 2012 à 12:34
Bonjour,
je suis proprietaire depuis plus de 11 ans ,sans jamais de problemes avec mon voisin cependant depuis quelques temps il a decidé de me faire la guerre pour de broutilles .
j ai remarqué que son portail fait de bric et de broc etait fixé sur une pillasse m appartenant ,puis je lui faire enlever c ette partie sachant que vraisemblablement cette instanlation remonte au temps de l ancien proprietaire de ma maison qui lui en a peut etre accordé le droit suis je obliger de faire de meme
quelqu un m a dit que comme l instalation remonte a plus de 20 ans je ne peux rien faire
merci de m eclairer sur la question

1 réponse

roger83600 Messages postés 3945 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 795
9 mai 2012 à 12:08
je pense que oui

qu'est ce qu'une pillasse?
0
louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 880
9 mai 2012 à 12:34
Pilier pour faire tenir un portail
0