Lotissement en construction
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Josh Randall
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5 mai 2012 à 15:54
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Bonjour
Le coup de pelleteuse est un élément significatif qui prouve que le chantier a démarré.
La durée du chantier peut être infinie du moment que les travaux ne soient pas interrompus plus de 12 mois consécutifs.
Bon courage...
Le coup de pelleteuse est un élément significatif qui prouve que le chantier a démarré.
La durée du chantier peut être infinie du moment que les travaux ne soient pas interrompus plus de 12 mois consécutifs.
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Josh Randall
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5 mai 2012 à 18:58
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Comme je l'ai dit, si les travaux sont stoppés plus de 12 mois consécutifs, l'autorisation quelle qu'elle soit (permis d'aménager, permis de construire, déclaration préalable) s'annule d'elle-même.
Par contre je ne sais pas s'il y a obligation de construire sur une parcelle. Sans doute que oui...
Par contre je ne sais pas s'il y a obligation de construire sur une parcelle. Sans doute que oui...
Bonjour et merci pour cette confirmation concernant la durée des travaux.
Concernant la possibilité d'acheter la parcelle, si je construit dessus un garage ou un autre bâtiment type hangar, mais pas une habitation, est ce possible ?
Comment connaitre les règles d'achat et de construction dans ce lotissement ?
Concernant la possibilité d'acheter la parcelle, si je construit dessus un garage ou un autre bâtiment type hangar, mais pas une habitation, est ce possible ?
Comment connaitre les règles d'achat et de construction dans ce lotissement ?
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8 mai 2012 à 21:25
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Bonsoir SR01 ,
Il vous faut consulter le cahier des charges et le reglement de lotissement pour savoir quelles sont les constructions autorisées.
Ces documents existent et doivent etre joints a la demande de lotir faite par la marie pour la Prefecture
Il vous faut consulter le cahier des charges et le reglement de lotissement pour savoir quelles sont les constructions autorisées.
Ces documents existent et doivent etre joints a la demande de lotir faite par la marie pour la Prefecture
5 mai 2012 à 17:14
Merci pour votre réponse.
Je dois donc m'attendre d'ici 12 mois, à assister à une nouvelle opération .... et si ce n'est pas le cas, est ce que le permis de lotir est annulé ?
Autre question, si j'achète une des parcelles (celle dans le prolongement de ma propriété), suis je obligé de devoir construire dessus ?