Problème concernant une haie après bornage.
Pioupiou
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pioupiou -
pioupiou -
Bonjour,
J'ai acheté un terrain il y a vingt ans et je l'ai clôturé et j'y ai mis une haie qui aujourd'hui est magnifique. La propriété voisine a été vendue 5 fois. Les nouveaux propriétaires se sont aperçus que la limite entre nos deux propriétés n'était pas bonne. J'ai décidé de faire appel à un géomètre pour positionner des bornes. Je dois refaire ma clôture à l'emplacement de la nouvelle limite d'après mes voisins car le terrain était clôturé quand ils ont acheté. Ils laissent entendre d'autre part, qu'ils seraient en droit de garder la haie qui se trouvent sur leur propriété alors que moi, je veux la déplanter pour la récupérer et la replanter sur une autre partie de mon terrain. Je n'ai pas conservé la facture d'achat des arbres après 20 ans. Qu'en est-il? Puis je les récupérer sans me retrouver au tribunal même si à côté de cela je refais la nouvelle limite à mes frais.
J'ai acheté un terrain il y a vingt ans et je l'ai clôturé et j'y ai mis une haie qui aujourd'hui est magnifique. La propriété voisine a été vendue 5 fois. Les nouveaux propriétaires se sont aperçus que la limite entre nos deux propriétés n'était pas bonne. J'ai décidé de faire appel à un géomètre pour positionner des bornes. Je dois refaire ma clôture à l'emplacement de la nouvelle limite d'après mes voisins car le terrain était clôturé quand ils ont acheté. Ils laissent entendre d'autre part, qu'ils seraient en droit de garder la haie qui se trouvent sur leur propriété alors que moi, je veux la déplanter pour la récupérer et la replanter sur une autre partie de mon terrain. Je n'ai pas conservé la facture d'achat des arbres après 20 ans. Qu'en est-il? Puis je les récupérer sans me retrouver au tribunal même si à côté de cela je refais la nouvelle limite à mes frais.
A voir également:
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- Haie - Guide
- Article 673 du code civil haie - Guide
- Tolérance bornage terrain ✓ - Forum Immobilier
- Peut-on contester un bornage ancien ✓ - Forum Voisinage
- Comment faire crever une haie de laurier - Forum Voisinage
3 réponses
Bonsoir ou bonjour, selon l'heure ou l'humeur,
Un éternel problème de bornage ou chacun à des idées bien arrêtées......
Tout d'abord, un bornage se fait avec la production des titres de propriétés, donc votre nouveau voisin, qui vient d'inventer l'eau tiède, comme un Jean-Luc (prénom à la mode),veut bouleverser le paysage en s'attaquant nouvelle version écolo, aux vilains arbres, qui poussent en silence, sans crier ce qui doit être encore un outrage à la démocratie.....
Tout d'abord, votre voisin a acquis avec un titre de propriété, (certainement un acte de vente), ce contrat, contient toujours une clause sous le chapitre "charges et conditions" aux termes de laquelle l'acquéreur devra supporter ou bénéficier les erreurs éventuelles de superficie, cette clause dite de style est parfaitement valable, (à l'exception des biens soumis au regime de la copropriété), donc il a par avance renoncer à toute action concernant les erreurs éventuelles de contenance,
L'antériorité de la haie, est un élément à prendre en considération, d'autant plus que vous bénéficier d'un juste titre et de la bonne foi, avec la passivité de 4 voisins propriétaires successifs, si je crois votre question (avec ou sans formule de politesse, mais peu importe citoyen !)
En toute hypothèse, la présence sur plusieurs décennies de cette mauvaise haie, peut paralyser l'action révolutionnaire en bornage... et oui camarade !
Si malgré cela, vous avez devez vous un procédurier teigneux et contre révolutionnaire, il faut avoir recours aux anciens titres de propriété antérieurs à la réforme de publicité foncière de 1955, car en vertu de l'ancienne loi régissant la publicité foncière, les titres de cette époque, devait contenait contenir les abornements, ce qui n'est plus le cas actuellement, (malheureusement, car le cadastre, ne mentionne aucune côte).
Salut citoyen et mes amitiés à Martine,
Un éternel problème de bornage ou chacun à des idées bien arrêtées......
Tout d'abord, un bornage se fait avec la production des titres de propriétés, donc votre nouveau voisin, qui vient d'inventer l'eau tiède, comme un Jean-Luc (prénom à la mode),veut bouleverser le paysage en s'attaquant nouvelle version écolo, aux vilains arbres, qui poussent en silence, sans crier ce qui doit être encore un outrage à la démocratie.....
Tout d'abord, votre voisin a acquis avec un titre de propriété, (certainement un acte de vente), ce contrat, contient toujours une clause sous le chapitre "charges et conditions" aux termes de laquelle l'acquéreur devra supporter ou bénéficier les erreurs éventuelles de superficie, cette clause dite de style est parfaitement valable, (à l'exception des biens soumis au regime de la copropriété), donc il a par avance renoncer à toute action concernant les erreurs éventuelles de contenance,
L'antériorité de la haie, est un élément à prendre en considération, d'autant plus que vous bénéficier d'un juste titre et de la bonne foi, avec la passivité de 4 voisins propriétaires successifs, si je crois votre question (avec ou sans formule de politesse, mais peu importe citoyen !)
En toute hypothèse, la présence sur plusieurs décennies de cette mauvaise haie, peut paralyser l'action révolutionnaire en bornage... et oui camarade !
Si malgré cela, vous avez devez vous un procédurier teigneux et contre révolutionnaire, il faut avoir recours aux anciens titres de propriété antérieurs à la réforme de publicité foncière de 1955, car en vertu de l'ancienne loi régissant la publicité foncière, les titres de cette époque, devait contenait contenir les abornements, ce qui n'est plus le cas actuellement, (malheureusement, car le cadastre, ne mentionne aucune côte).
Salut citoyen et mes amitiés à Martine,
pioupiou
Merçi pour vos réponses. Je vais cogiter tout cela.
bonjour
Il est d'usage sur un forum d'utiliser des formules de politesse du style 'merci pour vos réponse, cordialement ou autre "
Votre problème est bien exposé, , il manque juste une petite motivation pour vous répondre
Et si vous relisez votre titre de propriété ( et celui de votre nouveau voisin ) le bornage n'était pas nécessaire, la réponse se trouve dedans
Il est d'usage sur un forum d'utiliser des formules de politesse du style 'merci pour vos réponse, cordialement ou autre "
Votre problème est bien exposé, , il manque juste une petite motivation pour vous répondre
Et si vous relisez votre titre de propriété ( et celui de votre nouveau voisin ) le bornage n'était pas nécessaire, la réponse se trouve dedans
Veuillez m'excuser pour mon manque de courtoisie, cela n'est pas dans mes habitudes mais ce problème m'a beaucoup perturbé d'autant que mes voisins sont assez agressifs. Je vous renouvelle toutes mes excuses. J'ai relu attentivement mon acte de propriété mais je n'ai rien trouvé. J'ai reformulé mes questions sans oublier cette fois les formules de politesses indispensables. Je vous remercie par avances des éléments complémentaires que vous voudrez bien éventuellement me communiquer. Cordialement.
en fait quand votre voisin a acheté son terrain avec la maison, le haie existait depuis plus de 10 ans
Il achète le bien en l'état, sans pouvoir prétendre à un quelconque dédommagement en cas d'erreur de surface , celle ci étant délimitée lors de l'achat et comme la haie a plus de 10 ans il y a prescription.
mais comme vous avez demandé et accepté le nouveau bornage, c'est trop tard
Pour la haie, effectivement , le problème est délicat maintenant qu'elle se trouve chez le voisin
je pencherais sur le fait que vous ne pouvez pas la déplanter pour la remettre chez vous , mais je ne trouve nul part de cas similaire au votre
éventuellement je peux vous conseiller un avocat qui vous répondra avec les textes de loi ou les jurisprudences s'il y en a pour environ 100 €, j'ai déjà fait appel à lui dans le cadre de mon travail
cordialement
Il achète le bien en l'état, sans pouvoir prétendre à un quelconque dédommagement en cas d'erreur de surface , celle ci étant délimitée lors de l'achat et comme la haie a plus de 10 ans il y a prescription.
mais comme vous avez demandé et accepté le nouveau bornage, c'est trop tard
Pour la haie, effectivement , le problème est délicat maintenant qu'elle se trouve chez le voisin
je pencherais sur le fait que vous ne pouvez pas la déplanter pour la remettre chez vous , mais je ne trouve nul part de cas similaire au votre
éventuellement je peux vous conseiller un avocat qui vous répondra avec les textes de loi ou les jurisprudences s'il y en a pour environ 100 €, j'ai déjà fait appel à lui dans le cadre de mon travail
cordialement
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