Problème avec un vis a vis < à 6m
pocsel
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Modifié par pocsel le 9/04/2012 à 17:00
pocsel Messages postés 2 Date d'inscription lundi 9 avril 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2012 - 9 avril 2012 à 20:32
pocsel Messages postés 2 Date d'inscription lundi 9 avril 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2012 - 9 avril 2012 à 20:32
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BmV
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9 avril 2012 à 20:11
9 avril 2012 à 20:11
Les distances légales entre bâtiments sont en principe disponibles dans le règlement de la zone du PLU/POS ...
Non ?
Non ?
Modifié par pocsel le 9/04/2012 à 21:26
nous ne devons pas agraver la situation existante mais pouvons nous construire un escalier qui monte au second qui n'est pas dans le 2m de chaque coté d'une baie pricipale et a 3 m de l'autre batiment et 1 niveau en dessous d'une autre baies principale.
ou s'arrete la deterioration du droit de vue
merci d'avance