Grillage de cloture sur borne.
artemis7
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
nous avons acheté une maison et le terrain est délimité par un grillage, de notre coté du grillage était fixé une brandre.
Cela nous cachait de la lumiere donnant dans notre cuisine car la fenetre est a un peu plus d'1 metre de cette brande.
nous avons décidé d'enlever cette brandre sur quelques mettres afin de faire rentrer plus de lumiere.
cela fait déja plus de 3 mois et à notre surprise il y a quelques jours notre voisin a mis une bache immonde sur le grillage de son coté.... résultat nous ne voyons plus rien sur le terrain du voisin..et plus de lumiere.
Sachant que sa maison est sur le coté droit et qu'il faut se pencher si nous voulons voir sa maison.
Quels sont nos droits et pouvons nous lui imposer d'enlever cette bache.
merci de vos réponses
nous avons acheté une maison et le terrain est délimité par un grillage, de notre coté du grillage était fixé une brandre.
Cela nous cachait de la lumiere donnant dans notre cuisine car la fenetre est a un peu plus d'1 metre de cette brande.
nous avons décidé d'enlever cette brandre sur quelques mettres afin de faire rentrer plus de lumiere.
cela fait déja plus de 3 mois et à notre surprise il y a quelques jours notre voisin a mis une bache immonde sur le grillage de son coté.... résultat nous ne voyons plus rien sur le terrain du voisin..et plus de lumiere.
Sachant que sa maison est sur le coté droit et qu'il faut se pencher si nous voulons voir sa maison.
Quels sont nos droits et pouvons nous lui imposer d'enlever cette bache.
merci de vos réponses
A voir également:
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- Clôture pel - Guide
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- Borne terrain introuvable - Forum Voisinage
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1 réponse
Bonjour,
Cette "brande" empêchait le vis-à-vis depuis chez votre voisin qui ne souhaite pas voir votre maison et c'est certainement pour conserver son intimité qu'il a posé cette bâche de son côté, puisque vous avez retiré votre "mur"...
Peut-être pourriez-vous vous renseigner auprès de la Mairie pour voir quelles sont les clôtures qui sont autorisées pour les séparations de clôture autre que le grillage avant d'écrire et envoyer une lettre à votre voisin.
Cordialement.
Cette "brande" empêchait le vis-à-vis depuis chez votre voisin qui ne souhaite pas voir votre maison et c'est certainement pour conserver son intimité qu'il a posé cette bâche de son côté, puisque vous avez retiré votre "mur"...
Peut-être pourriez-vous vous renseigner auprès de la Mairie pour voir quelles sont les clôtures qui sont autorisées pour les séparations de clôture autre que le grillage avant d'écrire et envoyer une lettre à votre voisin.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Si elle est mitoyenne il a le droit de mettre une bache, mais si cette cloture est a vous il ne peut rien y apposer.
En ce qui concerne ses arbres si ils font plus de 2 métres ils doivent être plantés a plus de 2 métre de la limite séparative et en aucun cas les branches ne doivent dépasser la limite séparative.
du coté du voisin A pas de souci il y a des petites haies plantés a plus de 50 cm de la cloture.
ce qui me fait penser que la cloture est bien posée sur borne et a été posé par un des anciens acquéreus de notre maison... je pense aller demander à la Mairie et si elle me confirme que la cloture est mal seule prorpiété je ferais donc le nécessaire pour que le voisin (B) enleve sa bache...