Voisin et avocat, possible!?

Bonjour,

Je voudrais vous fait part de mon histoire de voisinage qui dure depuis 3ans. Ma mère âgée de 76 ans est handicapée moteur suite à un grave cancer.C'est alors qu'en 2008 et en accord avec mes parents, nous décidons d'agrandir leur maison, en construisant une extension de type ergonomique dans le jardin, cela afin que mes parents aient un accès dehors sans escaliers et qu'ensemble nous puissions nous entraider, puisque nous avions dans l'espoir, d'emménager dans la maison attenante de mes parents. C'était une façon d'être proches et d'avoir chacun une indépendance. Car il faut savoir, qu'à aucun moment nous avons été désireux de placer ma mère et que mon père qui vient juste de décéder s'en est occupé avec beaucoup de courage, cela malgré les aides mises en place.

Les travaux ont commencé le 30 mai 2009, ce qui veut dire , qu'il n'y a eu aucun recours contre ce permis de construire avant. Ce fameux samedi 30, notre cher voisin avocat fiscaliste et gérant avec sa femme de sa Sci, propriétaire de cette maison voisine, arrive sur notre terrain, en demandant à l'entrepreneur, si lui était possible de profiter de nos travaux , afin que les engins passent par notre jardin et se rendent sur son terrain, pour le niveler. Il faut savoir que l'accès direct sur son terrain, de gros engins n'est pas possible. Ceci étant, l'entrepreneur, lui a répondu que pour l'instant , il travaillait pour nous.

Et là toute la machine juridique s'est mise en route. D'abord il nous convoquent chez lui le 7 juin 2009, et nous fait part qu'il s'est renseigner sur notre PC, qu'il ne voit pas l'intérêt de cette extension, car les parents ne sont pas éternels, et que notre pc s'avère être litigieux. Ce qui au final s'est avéré exact, puisque le pôle d'urbanisme a commis l'erreur de ne pas motiver un dépassement du POS et qu'à ce jours nos pc sont annulés. Mais je voudrais attirer votre attention sur la stratégie mise en place par ce couple. Ceci dit il faut savoir, que sa propriété empiète de 25 cm sur notre terrain, et que nous en avons eu connaissance, lors du bornage, que nous avons effectué en 2010.


Le 4 juin, cet avocat, a fait constater par un huissier (on peu penser aussi à du copinage, puisqu'ils travaillent côte à côte) qu'il n'y avait soit-disant pas d'affichage,dans ce constat aucune photo, prise devant la maison, alors que le pc est plaqué sur la porte de garage, qui se trouve être posée contre le grillage mitoyen (dégondée par les soins de ce voisin, qui a effectué des travaux d'aire de stationnement, et c'est le résultat des vibrations du marteau piqueur),pourtant lors d'une première procédure, ils ont une photo de notre PC affiché, mais malgré tout ils font d'abord attester par des membres de leur famille, qu'il n'y avait pas d'affichage, alors que nous faisons attester l'affichage en autres par des gens qui passent dans la rue tous les jours.
Pourquoi avoir attendu le début des travaux?

Alors que les procédures en référé sont rejetées mutuellement, sa femme, enceinte du 3ième et en compagnie de ses 2 autres enfants, manifeste dans la rue en quête d'attestations, elle obtient l'attestation des voisins, juste située à côté de chez nous. Voisins réputés procéduriers, car preuve à l'appui, ils ont toujours étaient contre les PC (pc de démolir de la maison de retraite juste située en face de chez nous, pc de la petite résidence étudiante située derrière nos jardins, c'est une véritable habitude).

Sauf que ces gens, parents d'un enfant autiste, ont toujours continué de venir chez mes parents(l'un vulnérable et âgé de 80 ans à l'époque et l'autre handicapé), voir chez nous, puisque légalement, nous sommes les propriétaires, en prétextant des visites de pseudo courtoisie. Tout cela malgré nos interdictions verbales, ils nous a fallu leur faire parvenir un recommandé, pour que cela cesse.

Afin que nous ne puissions pas achever les travaux, toutes les parades possibles et inimaginables ont été jouées.
Le passage de la police, car le bruit du chalumeau, les dérangeaient.
Prendre en photos les voitures, de tout le staff médical, (orthophoniste, infirmiers, kiné...) qui s'occupe de ma mère, prétextant que moultes voitures stationnaient déjà devant chez nous, et que notre arrivée ne ferait qu'empirer ce problème, car la rue ne bénéficie que d'un trottoir, que ce stationnement gène les personnes à mobilité réduite et les personnes âgées qui l'empreinte. Alors que dans les faits, le staff médical, par la force des choses est relativement sensible aux personnes à mobilité réduite, mais par contre, ce cher voisin si sensible à ce problème n'hésite pas à empiéter largement sur le trottoir (photo en main), alors qu'il a une aire de stationnement.

Prendre en photo mon père, alors qu'il faisait brûler l'après-midi quelques mauvaises herbes dans son jardin, et que c'était certainement entre aller faire ses petites courses, sa seule dilettante, (certificat de l'infirmière, confirme que mon père avait eu une hausse de tension, tant il été énervé).


En Août, alors que nous ne sommes pas dans la région, l'entrepreneur est sur notre terrain, dans le but de faire son boulot, et qu'à époque, les permis n'étaient pas annulés.
Madame sort de chez elle, et lui interdit de faire quoique se soit, au risque, qu'elle appelle la police et un huissier, cela en disant à l'entrepreneur que nos permis sont annulés. Il nous téléphone, pour nous faire part de l'incident, énervés, nous lui confirmons, qu'il n'en est rien, mais que nous préférons qu'il ne fasse rien, car dans un souci de préserver la tranquillité de mes parents,qui habitent dans la maison existante, nous réglerons ce problème, à notre retour.
Le lundi, nous appelons le service juridique de la mairie, qui nous confirme bien, qu'il n'y a pas d'arrêt des travaux, et que nous pouvons continuer. Ce que nous faisons, mais vous ne me croirais pas, madame a téléphoné à la police, prétextant des intrus dans son jardin (lecture de la main levée), lorsque la police, lui a dit qu'elle n'avait pas a téléphoner, sous de faux prétextes, et encore moins concernant nos travaux, elle a tout simplement répondu, que les faire déplacer pour rien, n'était pas son problème.


Le pompom, c'est fin septembre début octobre, alors que les ouvriers travaillent, vers 17h, cet avocat de retour chez lui, les saluent, et les arrosent (faits attestés). Ils sont rentrés trempés.


Et j'en passe, tout ces faits, ont été transmis tant au Bâtonnier de l'Ordre des Avocats, qui dans un premier temps, lui a fait trois rappels à l'ordre fermes et solennels, en nous demandant de lui faire part si leurs attitudes persistaient, qu'aux Procureur Général que de la République. Il faut savoir que le Bâtonnier a transmis à notre Avocat, le contenant des rappels à l'ordre, où il cite que le comportement de ces gens est proche du harcèlement.

Aujourd'hui alors que cet avocat bénéficie d'une certaine immunité financière, quant à ses procédures, ce qui n'est pas le cas en ce qui nous concerne, continue de régner en MAITRE sur notre vie, ce qui est maintenant plutôt difficile à vivre, puisque, depuis le décès de mon père, nous avons emménagé en urgence dans la maison de mes parents.

C'est une histoire de voisinage kafkaïenne, et j'avoue ne pas en connaître l'issue.Tout ce que je sais, c'est qu'il y a une frilosité, pour un avocat d'attaquer un de ses confrères, combien même soit-il peut représentatif de leur déontologie.