Sujet Précédent Sujet Suivant

Zone zb

lola -  
morganna0855 Messages postés 322 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

en zone zb avons nous l autorisation de transformer des hangards en maison individuelle sans que cela ait rapport avec une activite merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
morganna0855 Messages postés 322 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   223
 
Impossible de répondre
La zone ZB correspond à un découpage cadastral, rien à voir avec la constructibilité d'un terrain !!!
Pour savoir ce que vous pouvez faire sur ce bâtiment, il vaut mieux aller en mairie ou en ddt pour consulter le règlement d'urbanisme applicable sur le terrain
Morganna
2
Réponse 2 / 2
BmV Messages postés 43554 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 532
 
Consulter en mairie le règlement de la zone Zb
0

Discussions similaires

que veut dire ZB en matière de cadastre
pat -
australe13 -

2 réponses
Zone non constructible et plan cadastral
paco8127 -
JiGéGé -

20 réponses
contradiction entre cadastre et la réalité
alexdenice -
alexdenice -

4 réponses
Non aedificandi sur espace vert en plein centre d'un lotissement
wall47 -
wall47 -

6 réponses
zone en subdivision fiscale
calvero -
974 -

3 réponses