Bornage

Alain de Kemper - 3 avril 2012 à 15:55
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 3 avril 2012 à 17:33
Bonjour,
Je viens d'acquérir un terrain chez un notaire qui m'a stipulé dans l'acte qu'il n' avait pas de bornage.
Naturellement j'ai mesuré mon terrain qui me paraissait tout petit par rapport aux clôtures existantes qui n'on rien à voir avec le plan cadastral mon terrain qui fait 2500m² est pris en grande partie avec un agriculteur qui avait du s'arranger avec les anciens propriétaires pour ses vaches.
Que faire ?
Merci d'avance de votre réponse

2 réponses

jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 792
Modifié par jmp59 le 3/04/2012 à 16:19
Bonjour,

Commencer par prendre contact avec l'agriculteur propriétaire des vaches pour connaître son point de vue. S'il est conscient et de bonne foi il pourra aller jusqu'à t'indiquer la limite réelle entre son terrain et le tien.


Errare humanum est, perseverare diabolicum.
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Alain de Kemper
3 avril 2012 à 17:13
Merci de la rapidité de votre réponse. Je ne connais que le N° de parcelle au-dessus mais je pense que la mairie doit pouvoir me donner son nom.
Alain
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jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 792
3 avril 2012 à 17:33
Le Centre des Services fiscaux (ex-Centre des Impôts) devrait également pouvoir te renseigner.

NB pour consulter le cadastre sur Internet https://www.cadastre.gouv.fr/ Mais ça ne donnera pas de nom non plus
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