Entretien servitude de passage

Nomiscal -  
 Nomiscal -
Bonjour,
Après plus de 12 ans le propriétaire du chemin que j'utilise pour me rendre à ma propriété ( servitude de passage ) nous refile une facture individuel d'environ 1,700.00 $ pour l'entretien du chemin et ce sans notre avis ou encore sans nous en avoir parlé au préalable. Le chemin est utilisé par les 7 proprios, le propriétaire luui-même et les 100 vacanciers qui fréquentent son camping pour se rendre au lac et accéder à leurs embarcations nautiques. Est-ce que je peux contester ce montant et que faire dans l'avenir pour empêcher une situation pareille ?

3 réponses

  1.
    BmV Messages postés 43679 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 628
     
    "S'il vous plait" ????
    "Merci de votre attention" ????
    "Cordialement" ???
    "Je vous remercie d'avance" ????

    Il est a priori d'usage, sur un forum comme dans la "vraie vie", d'adresser une requête un peu plus présentable que ça, avec au moins l'un de ces petits "mots magiques" qu'on a tous appris.

    Et même si on est très pressé ou très stressé, ça prend en général entre 2 et 4 secondes....

    D'autant que ça s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit et non pas à des robots !!!!

    Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour inviter subtilement (?) chacun à utiliser les autres formules minimales en complément ....

    À lire ==> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
    0
    1. Nomiscal
       
      Merci beaucoup
      0
  2. Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 583
     
    Bonjour ,

    J'ai l'impression que vous n'etes pas en France .
    0
    1. Nomiscal
       
      Canada
      0
    2. Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 583
       
      Re ,

      Nous sommes sur un site s'appuyant sur la legislation Française. Désolé pour vous mais une reponse pourrait vous induire en erreur.

      Chez nous, ce probleme est assimilé a des relations de voisinage et servitudes. Essayez de trouver l'equivalent dans votre reglementation. Bonne chance.
      0

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