Controlé pour alcoolémie 5 mois de retrait

greatmax Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 9 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2012 - Modifié par greatmax le 9/03/2012 à 07:08
 Utilisateur anonyme - 9 mars 2012 à 10:33
Bonjour, je m'appelle maxime , voila il y a plus d'un ans de cela en FEV 2011 j'ai été pris en sortant de boîte en état d'alcoolémie , donc les conséquences on été rétention du véhicule , dégrisement GAV 18h ainsi que suspension de permis durant 5 mois , hors depuis cette affaire , l'on ma spécifié que je recevrais une amende ainsi qu'une probable audience devant le juge qui prendra lui même la sanction de prolonger ou non le délais de suspension , ceci accompagné d'une grosse amende et de 6 pt en moins.

Or depuis la récupération de mon permis en Juillet 2011 , je n'est absolument aucune nouvelle de l'amende encore à ce jour , et j'ai cru comprendre que dépassé un ans après l'infraction , il y a vice de procédure , je ne cherche en aucun cas à remettre en cause mes responsabilités , d'ailleurs depuis cette complète inconscience , j'ai choisi de faire un stage de sensibilisation , qui ma fait vraiment prendre conscience de ma bêtise , autant pour moi que pour les autres usagers , j'ai choisi dorénavant de dormir dans ma voiture si jamais je sortais à nouveau , certes moins confortable qu'un lit mais au moins je rentre en vie et je ne tue personne sur la route , outre tout ce que je viens d'énuméré , je suis ingénieur en télécom et mon travail fait que je dois constamment être sur la route et bien que cela soit totalement hors de propos je ne peux pas me permettre de perdre mon permis à cause de c'est fameux 6 point en moins , ou je perdrais mon emplois , (bien sure vous vous demandez surement pourquoi je ne l'ai pas perdu durant mes 5 mois de suspension?) (tout simplement parce qu'a l'époque je n'était pas sur le terrain , n'y au seins de la même société , j'ai donc réussi tant bien que mal à m'arranger).

Donc voila vous connaissez mon problème , je voulais savoir si les délais (ici plus d'un ans est toujours aucune nouvelle de la fameuse amende n'y d'une quelconque parution), pourrais donner suite à un vice de procédure , pour m'éviter de perdre mes 6 pt merci à ceux qui m'aideront.
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2 réponses

Utilisateur anonyme
9 mars 2012 à 07:12
Donc voila vous connaissez mon problème , je voulais savoir si les délais (ici plus d'un ans est toujours aucune nouvelle de la fameuse amende n'y d'une quelconque parution), pourrais donner suite à un vice de procédure , pour m'éviter de perdre mes 6 pt merci à ceux qui m'aideront.

le trésor public a 4 ans pour recouvrer une amende si entre temps aucune action était entreprise ( lettre simple par exemple qui redémarrerait une nouvelle période de 4 ans )
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l'amende en question je ne l'ai pas reçu alors que les faits remonte à plus d'un ans , si je comprend bien la réponse , vous me dite que le trésor public dispose de 4 ans pour le recouvrement de l'amende , or il ne s'agit pas d'un recouvrement car je n'ai toujours pas reçu cette dernière , de plus c'est plus du point de vue justicière que je me pose des questions.

merci
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que je me pose des questions.

Quelques fois les amendes trainent au fond d'un service surtout qu'avec les réductions d'effectifs , ça va pas s'arranger.

Avec un peu de bol , tu vas passer à travers !

fais gaffe , la prochaine fois , le juge v'a t'allumer grave ! ( récidiviste )
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