Pétards...

Résolu/Fermé
assautdu55 Messages postés 18 Statut Membre -  
 Marley -
Bonjour,

Il y a quelques jours nous avions péter des pétards K1 (pétards non dangereux) sur un petit chemin ! mais le proprio est arrivés et a menacer de porter plainte est ce qu'il peut en sachant qu'il n'y avait juste une vieille barrière et aucun panneaux propriété privés !

Merci d'avance pour vos réponses !

5 réponses

  1. Michka
     
    Calmez -vous l'ami assautdu55, il vous a menacé de porter plainte pour vous faire peur, et visiblement il a réussi.
    Vos copains et vous, n'êtes pas prêts d'aller faire éclater de nouveaux pétards dans son sentier.lol
    Au pire s'il a porté plainte, vous serez convoqués par la police ou la gendarmerie qui vous expliquera la loi.
    Les tribunaux sont surchargés et poursuivre des gamins qui ont fait péter des pétards, aucun risque.
    Encore heureux que vous ne les ayez pas fumé vos pétard ! lol.
    24
  2. australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 773
     
    Bonjour

    L'utilisation de pétards est toléré le 14 juillet et le jour de l'an.

    Merci de prendre connaissance de cet article :

    http://www.suite101.fr/news/reglementation-sur-les-petards-et-feux-dartifice-le-14-juillet-a14928
    14
  3. australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 773
     
    Bien sûr qu'il peut porter plainte,
    puisque l'utilisation est interdite en dehors des dates tolérées
    par arreté municipal
    8
  4. assautdu55 Messages postés 18 Statut Membre 3
     
    mais peut-il porter plainte !

    et si c'est tolérer que le 14 juillet et le jour de l'an pour les commerçants en vendent toujours ?
    6
    1. suhaib
       
      oui c 'est vrai
      0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. assautdu55 Messages postés 18 Statut Membre 3
     
    même si je suis mineur ?
    2
    1. australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 773
       
      Ce sont vos parents qui devront répondre de vos actes.
      0
    2. assautdu55 Messages postés 18 Statut Membre 3
       
      mais ça sera quoi la sanctions (amendes...)
      0
    3. assautdu55 Messages postés 18 Statut Membre 3
       
      ?
      0
    4. australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 773
       
      ça peut aller d'un simple rappel a la loi
      à une amende.
      Si le propriétaire maintient sa plainte, c'est le juge qui décidera de la peine.
      0
    5. assautdu55 Messages postés 18 Statut Membre 3
       
      Mais nous ne sommes pas censé savoir que les pétards sont autorisé que le 14 juillet les commercent ne le spécifient pas ! mais il y a t-il un délai pour porter pleinte ?
      0

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