La nouvelle lois sur l'eau

pierre 78 Messages postés 349 Date d'inscription vendredi 16 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 4 août 2013 - 4 mars 2012 à 15:26
pierre 78 Messages postés 349 Date d'inscription vendredi 16 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 4 août 2013 - 5 mars 2012 à 12:40
Bonjour,

voila je suis proprietaire d'un moulin (avec ses droit d'eau )est vola je ne comprend as bien la nouvelle lois sur l'eau

voila ma situation géographique

j'ai le moulin qui est alimenter par un canal (qui d'allieur traverse le village est passe par un autre moulin)le nom du canal c'est "le canal des moulins "

ce canal puise l'eau d'une riveres (1 /8 a peu pres )

j'ai vu que d'apres cetaines sources des moulins sont en danger aec cette lois

est ce que le mien en fait partit sachant que je produit de l'eneregie avec ma roue a aube (il n'ya pas de goulotte qui amene l'eau sur la roue )

merci

1 réponse

pierre 78 Messages postés 349 Date d'inscription vendredi 16 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 4 août 2013 12
5 mars 2012 à 12:40
personne ?
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