Modification d'assainissement

miska - 1 mars 2012 à 11:16
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 6 mars 2012 à 19:36
Bonjour,
je souhaite changer d'assainissement : mettre une micro station d'épuration a la place d'un tertre.
Est-ce possible ?
Peut-on me le refuser?
Est-ce que je dois modifier mon permis de construire?

7 réponses

Bonjour, avez-vous fait faire une étude de terrain ? Déjà là, vous avez un avis.
Ensuite, vous devez aviser le SPANC qui vous donnera son accord.
Il n'y a pas à changer le permis de construire.
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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 926
6 mars 2012 à 09:17
Attention par contre aux différence de prix pour des systémes similaires.
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bonjour Granny, desolé de repondre si tard des soucis d'internet..
et non justement nous sommes en bordure de route mais nous n'avons pas de fossé ni de canivo, c'est plat.
c'est l'une des raisons que le controleurs invoque pour ne pas avoir de micro station!
nous voulions faire un drainage a la sortie de la station dans le sol avec l'eau propre mais il ne veut pas!
c'est la que je me demande par rapport a la reglementation si il est dans son droit!
merci bonne journée
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BmV Messages postés 90567 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 18 068
1 mars 2012 à 11:25
"Bonjour/Bonsoir/Salut/Hello" ???

"S'il vous plait" ????
"Merci d'avance" ????

Cette requête ne serait-elle pas plus présentable avec au moins l'un de ces petits "mots magiques", que maman a sans doute appris ?

D'autant que ça s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit !!!!

Encore heureux que le "Bonjour" de début était pré-inscrit gratuitement dans le champ texte, sinon ....

À lire ==> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse Vite ...


                
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BmV Messages postés 90567 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 18 068
1 mars 2012 à 17:39
"vous devez aviser le SPANC" : c'est quoi ça ?


                
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Le SPANC c'est l'organisme officiel certificateur du contrôle des systèmes d'assainissement non collectif, en FRANCE!!Tout le monde n'a pas le tout-à-l'égout, mon cher Bmv, loin s'en faut.
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BmV Messages postés 90567 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 18 068
2 mars 2012 à 11:16
"Tout le monde n'a pas le tout-à-l'égout, " : merci pour ce scoop. Personne ne s'en serait douté.

En conséquence, tout le monde n'est pas non plus censé savoir ce qu'est un SPANC.

Est-ce inutile de donner un lien concret et direct ? http://www.spanc.fr/
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Merci Granny !
On nous a dit a la mairie que meme avec l'etude de sol si celle ci etait bonne , ce n'etait pas sur que le contrôleur du SPANC accepte la micro station?
Apparament le controleur ne voudrait pas de micro station sur la commune en particulier si il n'y a pas de fossé constamment alimenté en eau ( ce que nous n'avons pas)!
Donc je vais faire une etude de sol, mais je souhaiterai savoir si il y a des "contre indications" à respecter pour l'installation d'une micro station, si le fait de pas avoir de fossé pour rejeter l'eau PROPRE est une barriere ou si c'est une décision de la commune ou du controleur, et surtout s'ils sont dans leur droit?
merci d'AVANCE.
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
6 mars 2012 à 19:36
le problème de la micro-station est qu'elle ne s'adapte pas au forte hausse de pollution, si vous vivez a 4 et que lors d'un week end vous etes 7 ou 8 la microstation a plus de mal à épurer les eaux usées..ca a été prouver par une étude scientifique. la microstation marche a l'electricité, avec bcp d'élements a entretenir en cas de panne c'ets direct la pollution assurée surtout vers un cours d'eau. voila pourquoi le contrpoleur est réticent...

mais les micro stations sont agrées aujourd'hui, le contrôleur ne peut donc pas s'y opposer si le dispositif est entièrement conforme à la règlementation.
cordialement,
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BONJOUR, Votre terrain arrive bien sur une route ?Il y a surement un caniveau ?
ou un fossé? En ce qui nous concerne, il y a un fossé, comme dans toutes les campagnes, qui est souvent à sec. Mais pas de soucis. L'au qui sort de la micro-station est une eau "propre"....
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