Chemin de terre
CHRISTELLE
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Titeuf -
Titeuf -
Bonjour,
Aujourd'hui un cultivateur est venu me voir car parfois pour entrer à mon domicile j'emprunte un chemin de terre qui passe derrière mapropriété, il me dit que je n'ai pas le droit que les cultivateurs paies des fonciers..... que faire? Est vrai? qu'est ce que je risque?
Aujourd'hui un cultivateur est venu me voir car parfois pour entrer à mon domicile j'emprunte un chemin de terre qui passe derrière mapropriété, il me dit que je n'ai pas le droit que les cultivateurs paies des fonciers..... que faire? Est vrai? qu'est ce que je risque?
2 réponses
renseignez vous pour connaitre le statut de ce chemin : voie communale, chemin rural, chemin privé....
en fonction de cela, une réponse plus précise pourra etre donnée.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...