Puit
Résolu
irene59690
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23 févr. 2012 à 08:45
irene59690 - 23 févr. 2012 à 12:11
irene59690 - 23 févr. 2012 à 12:11
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23 févr. 2012 à 09:24
23 févr. 2012 à 09:24
Bonjour,
Vous devez vous rapprocher de votre notaire.
Si ce puits n'a pas été déclaré (aux impôts), oui c'est imposable, il est possible que l'on vous demande de le condamné.
Vous pouvez demander qu'il soit mentionné au cadastre sur votre parcelle.
Et déclaré le, ainsi je pense qu'elle ne pourra rien revendiquer.
Vous devez vous rapprocher de votre notaire.
Si ce puits n'a pas été déclaré (aux impôts), oui c'est imposable, il est possible que l'on vous demande de le condamné.
Vous pouvez demander qu'il soit mentionné au cadastre sur votre parcelle.
Et déclaré le, ainsi je pense qu'elle ne pourra rien revendiquer.
23 févr. 2012 à 09:45
23 févr. 2012 à 09:51
Demander d'abord à votre voisine, qu'elle vous montre un document prouvant son existence.
23 févr. 2012 à 09:55
23 févr. 2012 à 10:18
Il vous appartiendra a vous seul.
Un puits n'est pas négligeable économiquement pour l'arrosage du jardin.
Après il suffit de le sécurisé (couvercle ou autre).
23 févr. 2012 à 12:11