Puit
Résolu
irene59690
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irene59690 -
irene59690 -
Bonjour,
je voudrais faire borner ma parcelle mais probleme ma voisine dit quel a accés a mon puit qui se trouve sur ma parcelle qu il est marquer sur son acte de proprieté mais sur le miens il n est pas indiquer elle ma expliquer que la maison que j ai acheté en faite c etait tous des cousins cousines et qu il se servé du puit et elle a meme installé une petite barriere sur ma parcelle pour aller boire le café, la barriere elle ma dit quel pouvais l enlevé mais pour le puit c est autre chose donc je suis allé au hypotheque rien n est inscrit sur son acte et j ai fait des recherche aupres des deux dernier notaire et rien n est indiquer il m ont dit que le puit m appartient puisqu il est sur ma parcelle donc je voudrais savoir si je fais borner ma parcelle est ce que ma voisine peut refuser car je voudrais grillager mon terrain aujourd hui ma petite a 26mois et cet été je voudrais quelle joue dehors je vous remercie de m aider.
je voudrais faire borner ma parcelle mais probleme ma voisine dit quel a accés a mon puit qui se trouve sur ma parcelle qu il est marquer sur son acte de proprieté mais sur le miens il n est pas indiquer elle ma expliquer que la maison que j ai acheté en faite c etait tous des cousins cousines et qu il se servé du puit et elle a meme installé une petite barriere sur ma parcelle pour aller boire le café, la barriere elle ma dit quel pouvais l enlevé mais pour le puit c est autre chose donc je suis allé au hypotheque rien n est inscrit sur son acte et j ai fait des recherche aupres des deux dernier notaire et rien n est indiquer il m ont dit que le puit m appartient puisqu il est sur ma parcelle donc je voudrais savoir si je fais borner ma parcelle est ce que ma voisine peut refuser car je voudrais grillager mon terrain aujourd hui ma petite a 26mois et cet été je voudrais quelle joue dehors je vous remercie de m aider.
1 réponse
Bonjour,
Vous devez vous rapprocher de votre notaire.
Si ce puits n'a pas été déclaré (aux impôts), oui c'est imposable, il est possible que l'on vous demande de le condamné.
Vous pouvez demander qu'il soit mentionné au cadastre sur votre parcelle.
Et déclaré le, ainsi je pense qu'elle ne pourra rien revendiquer.
Vous devez vous rapprocher de votre notaire.
Si ce puits n'a pas été déclaré (aux impôts), oui c'est imposable, il est possible que l'on vous demande de le condamné.
Vous pouvez demander qu'il soit mentionné au cadastre sur votre parcelle.
Et déclaré le, ainsi je pense qu'elle ne pourra rien revendiquer.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Demander d'abord à votre voisine, qu'elle vous montre un document prouvant son existence.
Il vous appartiendra a vous seul.
Un puits n'est pas négligeable économiquement pour l'arrosage du jardin.
Après il suffit de le sécurisé (couvercle ou autre).