Restaurant dans une copropriété

Mais camarade, la réponse est évidente : dans le règlement de copropriété, à question intelligente réponse intelligente et sans point d'exclamation.
Il est d'usage, dans les habitations bourgeoises, de règlementer, la pose d'enseigne quelquefois lumineuses, certainement un copropriétaire, s'est réveillé et a relu ledit règlement.
Normalement, en bonne logique juridique, le contrat de bail commercial de notre restaurateur doit contenir une clause concernant ledit règlement et son application par le locataire, c'est tout, sans point d'interrogation, d'exclamation entre autre.

Mais camarade, la réponse est évidente :

Diantre, mais oui, c'est lumineux

aussi lumineux qu'un règlement de copropriété autorisant une activité commerciale sans enseigne

Vivement la réponse de morganette sur le pourquoi du comment avant que nous ne nous étripassions ;=))

Sauf bien sûr si certains ici ont leur doctorat en médiumnité ou de télépathie....

y en a au moins un sur cette discussion ;=))

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Il y a un docteur par minou et nous n'en savons (de Marseille) rien du tout ?
Mais quel honneur pour l'ensemble des CCMistes !
Fallait le dire plus tôt !

;-))))

ahahaha excellente ;=))

Mais, citoyen le droit de propriété est imprescriptible, donc malgré le temps écoulé, il est toujours possible de faire respecter le règlement de copropriété.

ceux qui n'ont pas de doctorat, s'ils étaient copropriétaires dans l'immeuble penseraient que cette enseigne, c'est encore moins à eux de payer pour l'enlever, vu qu'il n'ont jamais eu rien à voir avec ce commerce. Pas la peine de faire les malins avec des blagues de potache qui montrent le niveau...

Le syndic est très certainement agent immobilier ( la majorité exerce les deux professions) Et un agent immobilier est un pro, il connait le quartier (on ne va pas dire le contraire), et s'il demande l'enlèvement de cette enseigne, c'est qu'il craint que la copropriété ait à payer pour ça, afin de ne pas garder cette vieille relique, qui ne met pas l'immeuble en valeur..

Des locaux commerciaux vides désaffectés, il y en a partout, ils restent ainsi des années parfois,
ça peut même attirer les squatters...

En somme, personne ne voudra faire quoi que ce soit..

Bientôt il faudra vérifier si une loi dit qu'il faut sortir ses poubelles, et s'il n'y a pas de loi, on les laissera entassées chez soi.

"Nous n'avons toujours pas de motif" : ba c'est bien triste, voire lamentable de la part du syndic !
Normalement, il faut qu'on t'oppose un motif tiré du règlement de copropriété.
Et puis un simple mail pour signifier une telle décision ! C'est petit ....
encore un syndic qui semble bien payé pour ce qu'il fait.

:-(

Cela dit, si la situation s'arrange pour toi, tant mieux, c'est l'essentiel, passons à autre chose.

Bonjour,
Pourquoi tant d'agressivité M. PAULIN?
Il s'agit d'une vente pour sans doute suivre la même activité. Donc l'enseigne peut rester si elle convient aux acheteurs.
CDT

pourquoi tant d'agressivité ? parce que certains remettent toujours tout en cause.
Rien ne dit que l'acheteur va y tenir un restaurant. Et puis ça peut rester un certain temps même assez long fermé. Et si c'est fermé, l'enseigne n'a plus sa raison d'être. Le syndic n'a pas envie de se charger de ce travail et de le faire payer aux copropriétaires.

Ce n'est pas au syndic de décider. C'est au syndicat
CDT

pourquoi tant d'agressivité ? parce que certains remettent toujours tout en cause. 
Rien ne dit que l'acheteur va y tenir un restaurant. Et puis ça peut rester un certain temps même assez long fermé. Et si c'est fermé, l'enseigne n'a plus sa raison d'être. Le syndic n'a pas envie de se charger de ce travail et de le faire payer aux copropriétaires.

certains remettent en cause les élucubrations d'autres qui ne reposent sur aucun fait juridique ni même dans l'énoncé du problème, mais seulement sur des hypothèses plus ou moins farfelues ayant pour point commun la considération de la volonté délibérée du questionneur de vouloir s'exonérer de responsabilité qui lui seraient attribuées.

bonjour
quel est le fondement de cette normalité?

si morganette avait installé l'enseigne lorsqu'elle a pris ce local, il faudrait qu'elle l'enlève à son départ (de la même façon qu'on vide le local et qu'on le nettoie), Là elle a profité d'une enseigne qui était là et qui convenait. Elle n'a pas eu à l'installer, mais ça ne la dispense pas de l'enlever.

A l'origine de la construction le local n'avait pas d'enseigne. Il y a eu un restaurant, il aurait pu y avoir un marchand de chapeaux, et il faudrait qu'il enlève tout à son départ.

Allez voir le syndic il vous expliquera.

Et puis, avec une échelle et un tournevis, ça ne doit pas être la mer à boire.

si morganette avait installé l'enseigne lorsqu'elle a pris ce local, il faudrait qu'elle l'enlève à son départ (de la même façon qu'on vide le local et qu'on le nettoie), Là elle a profité d'une enseigne qui était là et qui convenait. Elle n'a pas eu à l'installer, mais ça ne la dispense pas de l'enlever. 

ça, c'est de la pure supputation qui n'est en rien affirmé dans l'énoncé du problème.
c'est de plus erroné; l'enseigne peut tout à fait correspondre au nom commercial du commerce et rester le même après la vente, en particulier s'il s'agit de la vente du fonds et non des murs.

vous êtes beaucoup plus diplomate que moi, aie mac ;=))

une fois n'est pas coutume kasom :-D ;-)