Bornage de terrain
Résolu
jeannou
-
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Mon voisin à demander à faire un bornage concernant notre terrain et le sien, le gèomètre lui a délimité le terrain, cela c'est passé en 2006, nous sommes en 2012, ce voisin ne veut plus nous donner la part qui nous reviens après bornage, et ne veut même plus signer le document officiel pour que le gèomètre puisse lenregistrer au cadastre en plus noud devrions vendre, alors le gèomitre à dresser un procès verbal de rarence, alors, je voulais savoir qu'est ce que cela veut dire, et si notre partie de terrain nous reviens, même si celui-ci n'a pas signé le document officiel, merci de nous répondre.
Mon voisin à demander à faire un bornage concernant notre terrain et le sien, le gèomètre lui a délimité le terrain, cela c'est passé en 2006, nous sommes en 2012, ce voisin ne veut plus nous donner la part qui nous reviens après bornage, et ne veut même plus signer le document officiel pour que le gèomètre puisse lenregistrer au cadastre en plus noud devrions vendre, alors le gèomitre à dresser un procès verbal de rarence, alors, je voulais savoir qu'est ce que cela veut dire, et si notre partie de terrain nous reviens, même si celui-ci n'a pas signé le document officiel, merci de nous répondre.
A voir également:
- Bornage de terrain
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Frais de notaire terrain agricole - Forum Immobilier
- Cession de terrain entre particuliers - Forum Immobilier
- Peut-on contester un bornage ancien - Forum Immobilier
La législation juridique et financière évolue en permanence...