Stationnement dans une cour commune
AubeDuCrépuscule
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Bonjour, je suis propriétaire d'une maison ayant une cour commune avec deux autres voisins propriétaires et une porte d'accès dans cette cour pour désservir les jardins or l'un des voisins stationne ses véhicules ainsi que les amis du dit voisin stationnent aussi leur véhicules dans cette cour obstruant tous passage,encore l'autre semaine le voisin absent pour la semaine et donc trois voitures de garées pendant quatre jours impossibilité pour moi de reculer ma voiture devant ma porte ne serait-ce que pour décharger mes courses je voudrais savoir si il en avait le droit,je lui en avait parler mais il s'en moque et en fait exprès je crois
Cordialement.
Cordialement.
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2 réponses
Vous etes proprio, vous avez fait un reglement interieur ? si oui cela ne parle pas de la cour commune ?
Les locataires ont un droit de passage ? ou + ?.
Il faut etre precis dans le reglement et le faire signer lors du bail c'est le seul moyen de couper court a tout.
Ce n'est pas une garantie que tout le monde suivra le reglement mais au moins vous aurez la lois pour vous si ca tourne mal.
Les locataires ont un droit de passage ? ou + ?.
Il faut etre precis dans le reglement et le faire signer lors du bail c'est le seul moyen de couper court a tout.
Ce n'est pas une garantie que tout le monde suivra le reglement mais au moins vous aurez la lois pour vous si ca tourne mal.
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