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roboul75
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mardi 24 janvier 2012
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25 janv. 2012 à 14:32
25 janv. 2012 à 14:32
Il faut porter plainte à la mairie et ou saisir le juge de proximité ou le tribunal de grande instance . Par contre il faut faire une phase de conciliation avant.
Quelque soit la distance la hauteur ça n'a pas vraiment d'importance ,
les emmmantions , fumées et odeurs si elles arrivent chez vous sont toxiques niusent à la santé et en aucun cas ne doivent vous incommoder.
Il est cependant possible qu'elle n'est aucune gène , quand vous êtes dans une voiture celui qui est dedans ne sent pas les odeurs d'échappement mais celui qui est derrière si , même si l'auto est catalysée et bien pire si elle ne l'est pas comme une cheminée qui vous souffle dessus pendant des heures , des jours , des mois .
Si votre construction est postérieure à la sienne il y a eu un permis de construire qui donc a été délivré par la mairie , ils sont responsablent sur ce point.
l'utilisation ou la modification de sa cheminée pour cause " économique " est -elle récente car beaucoup des personnes se sont mis à créer de nouvelles sorties qui parfois n'existaient pas avant pour y installer poele à bois , charbon tout ce qu'on peut brûler deedans , vous pouvez aussi contrôler ça et si elle a eu un permis .
L'ex DDASS ( A.R.S ) de votre département a un service spécialisé air et environement contactez les , ils pouront venirr ou vous conseiller .
regardez aussi dans la rubrique immobilier il y a le m^me problème qui est traité .
les emmmantions , fumées et odeurs si elles arrivent chez vous sont toxiques niusent à la santé et en aucun cas ne doivent vous incommoder.
Il est cependant possible qu'elle n'est aucune gène , quand vous êtes dans une voiture celui qui est dedans ne sent pas les odeurs d'échappement mais celui qui est derrière si , même si l'auto est catalysée et bien pire si elle ne l'est pas comme une cheminée qui vous souffle dessus pendant des heures , des jours , des mois .
Si votre construction est postérieure à la sienne il y a eu un permis de construire qui donc a été délivré par la mairie , ils sont responsablent sur ce point.
l'utilisation ou la modification de sa cheminée pour cause " économique " est -elle récente car beaucoup des personnes se sont mis à créer de nouvelles sorties qui parfois n'existaient pas avant pour y installer poele à bois , charbon tout ce qu'on peut brûler deedans , vous pouvez aussi contrôler ça et si elle a eu un permis .
L'ex DDASS ( A.R.S ) de votre département a un service spécialisé air et environement contactez les , ils pouront venirr ou vous conseiller .
regardez aussi dans la rubrique immobilier il y a le m^me problème qui est traité .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
25 janv. 2012 à 14:41