J'ai tué un chat, le voisin va porter plainte
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Puli
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OUps -
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Bonjour,
J'ai tué un chat qui venait chier tout le temps au même endroit dans mon jardin. J'avais pourtant prévenu le voisin que j'allais lui lancer une boule de pétanque s'il continuait à le laisser faire. En lançant la boule je voulais en réalité plus lui faire peur et lui faire un peu mal pour qu'il comprenne. Je ne comptait pas particulièrement le tuer. J'en avait déjà lancé avant et ça l'avait fait fuir. Mais là, j'ai lancé dans sa direction et ça a heurté l'arrière de sa tête, puis il est tombé net (il n'a donc pas souffert) et ne s'est plus relevé. J'ai fait des bruit mais rien, il ne se levait pas. Quand je me suis approché pour voir s'il était juste inconscient il y avait un filet de sang qui coulait de sa bouche. Je l'ai pris et secoué mais il était tout mou, sans aucun tonus, il était vraiment mort. J'ai ramené le cadavre au voisin en lui expliquant ce qui s'est passé et il a commencé à criser et m'a dit qu'il allait porter plainte.
Je risque quoi exactement s'il porte plainte?
J'ai tué un chat qui venait chier tout le temps au même endroit dans mon jardin. J'avais pourtant prévenu le voisin que j'allais lui lancer une boule de pétanque s'il continuait à le laisser faire. En lançant la boule je voulais en réalité plus lui faire peur et lui faire un peu mal pour qu'il comprenne. Je ne comptait pas particulièrement le tuer. J'en avait déjà lancé avant et ça l'avait fait fuir. Mais là, j'ai lancé dans sa direction et ça a heurté l'arrière de sa tête, puis il est tombé net (il n'a donc pas souffert) et ne s'est plus relevé. J'ai fait des bruit mais rien, il ne se levait pas. Quand je me suis approché pour voir s'il était juste inconscient il y avait un filet de sang qui coulait de sa bouche. Je l'ai pris et secoué mais il était tout mou, sans aucun tonus, il était vraiment mort. J'ai ramené le cadavre au voisin en lui expliquant ce qui s'est passé et il a commencé à criser et m'a dit qu'il allait porter plainte.
Je risque quoi exactement s'il porte plainte?
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4 réponses
C'est bon, j'ai trouvé ça comme jurisprudence :
"le fait de tuer un chat par balles : J1318 Meaux 8 avril 2004: le Tribunal a prononcé la confiscation de l'arme et accordé 500 euros de dommages et intérêts au propriétaire du chat, ainsi que 500 euros de dommages et intérêts à la SPA)."
Là c'est juste une boule de pétanque donc au pire j'aurais pas grand chose.
J'aurais vraiment dû l'enterrer et ne rien dire.
"le fait de tuer un chat par balles : J1318 Meaux 8 avril 2004: le Tribunal a prononcé la confiscation de l'arme et accordé 500 euros de dommages et intérêts au propriétaire du chat, ainsi que 500 euros de dommages et intérêts à la SPA)."
Là c'est juste une boule de pétanque donc au pire j'aurais pas grand chose.
J'aurais vraiment dû l'enterrer et ne rien dire.
juste une boule de pétanque
de 700 grammes
cela fait du dégat Chat s'est sur
Je boirais du lait quand les vaches mangeront du raisin
de 700 grammes
cela fait du dégat Chat s'est sur
Je boirais du lait quand les vaches mangeront du raisin
Bonjour,
Vous devez revoir a la hausse votre estimation.
Art. R 655-1 du Code Pénal
Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 5e classe, soit une amende de 762,25 € à 1 524,5 €
Source:http://passionchats.free.fr/chatloi.htm
Vous devez revoir a la hausse votre estimation.
Art. R 655-1 du Code Pénal
Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 5e classe, soit une amende de 762,25 € à 1 524,5 €
Source:http://passionchats.free.fr/chatloi.htm
La législation juridique et financière évolue en permanence...
juste une boule de pétanque de 700 grammes. vous me donnerez la différence par rapport à un coup de feu. le résultat est le meme (pauvre bête)
J'aurais vraiment dû l'enterrer et ne rien dire."
Un conseil enterré vos commentaires, vous allez vous faire " lynché", sur la place public.