Passage d'un mètre pour acceder à une maison
christophe
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Titeuf -
Titeuf -
Bonjour,
je suis intéressé par une maison située derrière une autre et à laquelle on accède par une chemin d'un mètre de large sur 15 mètres de long environ. Est-ce légale sachant que la personne vendant est là demuis plus de 10 ans et il y a t-il des problèmes légaux? Merci...
je suis intéressé par une maison située derrière une autre et à laquelle on accède par une chemin d'un mètre de large sur 15 mètres de long environ. Est-ce légale sachant que la personne vendant est là demuis plus de 10 ans et il y a t-il des problèmes légaux? Merci...
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1 réponse
bonjour : avec un accès aussi étroit (on suppose qu'il n'y en a pas d'autre), cette maison est pratiquement sans valeur.
Et la conduite d'eau, d'égoût... passent où ?? et l'arrivée de courant électrique ??
Si vous avez des travaux à faire ou à faire faire, les artisans ne vont pas se bousculer avec un chantier inaccessible aux véhicules.
Prenez le plan cadastral et des photos et voyez votre notaire pour conseil. La consultation d'un notaire est gratuite.
Et la conduite d'eau, d'égoût... passent où ?? et l'arrivée de courant électrique ??
Si vous avez des travaux à faire ou à faire faire, les artisans ne vont pas se bousculer avec un chantier inaccessible aux véhicules.
Prenez le plan cadastral et des photos et voyez votre notaire pour conseil. La consultation d'un notaire est gratuite.
Creusez un peu l'affaire pour avoir l'historique de ce passage. En cas de doute, fuyez !