Modulation
ben
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juju -
juju -
Bonjour,
J'aurais voulu savoir combien de temps etait valable un accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail.
Doit-il etre signé tous les ans ?
De plus cette annee,j'ai effectue environs 190 heures de modulation et chaque fois que j'ai pris 1 semaine de cp (demande signé),mon employeur m'a pris des heures de modulation sans m'en avertir ,en n'a t-il le droit ?
Merci.
J'aurais voulu savoir combien de temps etait valable un accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail.
Doit-il etre signé tous les ans ?
De plus cette annee,j'ai effectue environs 190 heures de modulation et chaque fois que j'ai pris 1 semaine de cp (demande signé),mon employeur m'a pris des heures de modulation sans m'en avertir ,en n'a t-il le droit ?
Merci.
1 réponse
un accord RTT tant qu'il n'est pas dénoncé il "tourne". Pas besoin de le resigner tous les ans.
mon employeur m a pris des heures de modulatin : c'set normal pendan tvous ne travaillez pas donc cela baisse votre compteur
l'accord est signé comme cela, vous ne pourrez rien faire (tant qu il ne sera pas dénoncé ou faire ajouter un paragraphe avec un avenant)
l'accord RTT est disponible dans chaque entreprise et pour chaque salarié. Demandez le et lisez le
mon employeur m a pris des heures de modulatin : c'set normal pendan tvous ne travaillez pas donc cela baisse votre compteur
l'accord est signé comme cela, vous ne pourrez rien faire (tant qu il ne sera pas dénoncé ou faire ajouter un paragraphe avec un avenant)
l'accord RTT est disponible dans chaque entreprise et pour chaque salarié. Demandez le et lisez le
juju
vous pouver le faire denoncer par un syndicat majoritaire
La législation juridique et financière évolue en permanence...