Protéger un dispositif et/ou une idée
edilecachan
Messages postés
87
Date d'inscription
dimanche 1 janvier 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
26 juin 2023
-
1 janv. 2012 à 12:02
edilecachan Messages postés 87 Date d'inscription dimanche 1 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 juin 2023 - 2 janv. 2012 à 11:15
edilecachan Messages postés 87 Date d'inscription dimanche 1 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 juin 2023 - 2 janv. 2012 à 11:15
Bonjour,
J'ai eu l'idée d'un dispositif assez simple à usage domestique. Celui'ci est composé de l'assemblage très facile de pièces disponibles partout, et, sans connaissances particulières.
Est-il possible de protéger celui-ci par un brevet industriel ou doit-on s'orienter vers une propriété intellectuel ?
Bonne Année 2012 à tous,
Amitiés et cordialement, Henri
J'ai eu l'idée d'un dispositif assez simple à usage domestique. Celui'ci est composé de l'assemblage très facile de pièces disponibles partout, et, sans connaissances particulières.
Est-il possible de protéger celui-ci par un brevet industriel ou doit-on s'orienter vers une propriété intellectuel ?
Bonne Année 2012 à tous,
Amitiés et cordialement, Henri
3 réponses
Afrikarnak
Messages postés
35525
Date d'inscription
lundi 12 octobre 2009
Statut
Contributeur
Dernière intervention
19 février 2025
12 101
1 janv. 2012 à 13:47
1 janv. 2012 à 13:47
Bonjour..
Regarde si l'Enveloppe Soleau convient :
https://www.inpi.fr/fr/services-et-prestations/enveloppe-soleau.html
Avantage: simple et pas cher..
Inconvénient: pas un vrai brevet (Un Brevet est CHER surtout si on veut couvrir plusieurs pays!)
A+
Regarde si l'Enveloppe Soleau convient :
https://www.inpi.fr/fr/services-et-prestations/enveloppe-soleau.html
Avantage: simple et pas cher..
Inconvénient: pas un vrai brevet (Un Brevet est CHER surtout si on veut couvrir plusieurs pays!)
A+
edilecachan
Messages postés
87
Date d'inscription
dimanche 1 janvier 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
26 juin 2023
Modifié par edilecachan le 1/01/2012 à 14:08
Modifié par edilecachan le 1/01/2012 à 14:08
Bonne Année 2012 et merci à toi,
J'ai déjà déposé une enveloppe Soleau pour un dispositif similaire, mais, un avocat m'a expliqué qu'elle n'est qu'une preuve d'antérioté, elle n'interdit pas "à quelqu'un d'avoir la même idée que toi', hum, hum ....
Seule un brevet protège ton "invention" et interdit à un autre de l'utiliser sans un accord préalable.
Reste mon souci qui est le choix entre "intellectuel" et "industriel" ...
Amitiés et cordialement, Henri
J'ai déjà déposé une enveloppe Soleau pour un dispositif similaire, mais, un avocat m'a expliqué qu'elle n'est qu'une preuve d'antérioté, elle n'interdit pas "à quelqu'un d'avoir la même idée que toi', hum, hum ....
Seule un brevet protège ton "invention" et interdit à un autre de l'utiliser sans un accord préalable.
Reste mon souci qui est le choix entre "intellectuel" et "industriel" ...
Amitiés et cordialement, Henri
Afrikarnak
Messages postés
35525
Date d'inscription
lundi 12 octobre 2009
Statut
Contributeur
Dernière intervention
19 février 2025
12 101
1 janv. 2012 à 17:56
1 janv. 2012 à 17:56
Re:
Effectivement un vrai Brevet serait préférable mais il faut passer par un spécialiste compétent connaissant cette jungle.. Le coût est en conséquence..
Si assemblage de pièces je dirai brevet 'industriel'..
Bonne suite!
A+
Effectivement un vrai Brevet serait préférable mais il faut passer par un spécialiste compétent connaissant cette jungle.. Le coût est en conséquence..
Si assemblage de pièces je dirai brevet 'industriel'..
Bonne suite!
A+
edilecachan
Messages postés
87
Date d'inscription
dimanche 1 janvier 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
26 juin 2023
2 janv. 2012 à 11:15
2 janv. 2012 à 11:15
Merci et Bonne Année 2012,
Il faut effectivement que je creuse le sujet, les sous (surtout les gros ...) ça ne se trouve pas sous les sabots d'un cheval ...
Amitiés et cordialement, Henri
Il faut effectivement que je creuse le sujet, les sous (surtout les gros ...) ça ne se trouve pas sous les sabots d'un cheval ...
Amitiés et cordialement, Henri