Cadastre!!!!
JACQUES
-
20 déc. 2011 à 20:22
Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 - 21 déc. 2011 à 12:20
Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 - 21 déc. 2011 à 12:20
A voir également:
- Cadastre!!!!
- Erreur cadastre prescription - Forum Donation-Succession
- Mur mitoyen cadastre - Forum Construire une maison
- Cadastre non conforme à la réalité - Forum Immobilier
- Erreur sur le nom des proprietaires d'ne parcelle cadastrale - Forum Immobilier
- Que faire en cas d'erreur sur le cadastre datant de 1952 ? - Forum Habitation
7 réponses
^^Marie^^
Messages postés
113901
Date d'inscription
mardi 6 septembre 2005
Statut
Membre
Dernière intervention
28 août 2020
4 340
20 déc. 2011 à 21:08
20 déc. 2011 à 21:08
Bonjour,
je vends mon appartement et le notaire a soulevé le problème suivant.
les informations au niveau du cadastre ne correspondent pas au informations du contrat de vente.a savoir sur le contrat de vente trois batiments apparaissent et sur le cadastre seulement un.la vente est bloquée.comment faire?
Lors de l'achat de votre appartement, le vendeur a-t-il informé des services concernés ?
Il est vrai que les cadastre ne sont pas, toujours à jour. Qu'en est-il sur le registre des cadastre ?
Normal que votre notaire bloque la vente.
Qu'est(il notifié sur votre "acte notarial" => acte d'achat ?
Appartement = copropriété ; Qu'en est-il de ce côté là ?
je vends mon appartement et le notaire a soulevé le problème suivant.
les informations au niveau du cadastre ne correspondent pas au informations du contrat de vente.a savoir sur le contrat de vente trois batiments apparaissent et sur le cadastre seulement un.la vente est bloquée.comment faire?
Lors de l'achat de votre appartement, le vendeur a-t-il informé des services concernés ?
Il est vrai que les cadastre ne sont pas, toujours à jour. Qu'en est-il sur le registre des cadastre ?
Normal que votre notaire bloque la vente.
Qu'est(il notifié sur votre "acte notarial" => acte d'achat ?
Appartement = copropriété ; Qu'en est-il de ce côté là ?
Valenchantée
Messages postés
23513
Date d'inscription
samedi 8 octobre 2011
Statut
Contributeur
Dernière intervention
7 novembre 2022
5 536
20 déc. 2011 à 20:32
20 déc. 2011 à 20:32
Bonsoir,
Il est curieux que votre notaire bloque la vente à cause de ça ... il doit bien savoir que le cadastre n'est pas mis à jour et que les infos qu'on y trouve sont parfois inexactes ...
Il est curieux que votre notaire bloque la vente à cause de ça ... il doit bien savoir que le cadastre n'est pas mis à jour et que les infos qu'on y trouve sont parfois inexactes ...
attn devalenchante je n arrive pas a lire votre message
slts
slts
Valenchantée
Messages postés
23513
Date d'inscription
samedi 8 octobre 2011
Statut
Contributeur
Dernière intervention
7 novembre 2022
5 536
21 déc. 2011 à 12:20
21 déc. 2011 à 12:20
Désolée, mais je ne comprends pas pourquoi ... moi j'arrive à le lire ... ?
j en suis pourtant arrivé la.a ce jour je dois trouvé le moyen de changer au niveau du relevé de propriété (le cadastre)les infos sur ces batiments.l agence ne bouge pas et le notaire laisse passer tranquillement les semaines.
je ne sais pas comment proceder?
je ne sais pas comment proceder?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
mon notaire attend que les 3 lots qui constituent mon appartement soient bien notés
en résumé
les 3 lots apparaissent au niveau du cadastre sur un seul batiment (le d)alors qu en fait sur l acte du notaire ils y a 3 batiments(c,d,e)
le notaire ne fait rien pour l instant et attend une modification
est-ce moi qui doit m occuper de ce probleme?
en résumé
les 3 lots apparaissent au niveau du cadastre sur un seul batiment (le d)alors qu en fait sur l acte du notaire ils y a 3 batiments(c,d,e)
le notaire ne fait rien pour l instant et attend une modification
est-ce moi qui doit m occuper de ce probleme?
kasom
Messages postés
32267
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 décembre 2024
8 828
20 déc. 2011 à 22:33
20 déc. 2011 à 22:33
est-ce moi qui doit m occuper de ce probleme?
vous ne pouvez pas faire grand chose, à part vous rapprocher du service urbanisme de votre mairie afin de demander de l'aide et aussi changer de notaire
vous ne pouvez pas faire grand chose, à part vous rapprocher du service urbanisme de votre mairie afin de demander de l'aide et aussi changer de notaire
apparemment je ne peux plus changer de notaire car maintenant que ce probleme est levé le futur acquereur voudra que celui ci soit résolu et je ne peut plus casser la vente,il est trop tard
êtes vous sûr que ce soit le service de l urbanisme qui s'occupe de ce genre de probleme?
êtes vous sûr que ce soit le service de l urbanisme qui s'occupe de ce genre de probleme?
kasom
Messages postés
32267
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 décembre 2024
8 828
21 déc. 2011 à 08:25
21 déc. 2011 à 08:25
le service urbanisme qui vérifie sur place, et le service des hypothèques qui enregistre et officialise ( en gros )
Pour les 10 %, l'acheteur devra prouver une faute
et rien ne vous empêche de changer de notaire, allez en consulter un autre
Pour les 10 %, l'acheteur devra prouver une faute
et rien ne vous empêche de changer de notaire, allez en consulter un autre
La législation juridique et financière évolue en permanence...
20 déc. 2011 à 21:20
Pour compléter : il y a votre titre de propriété et le notaire va creuser un peu , ça peut être le clerc qui s'emmêle les pinceaux ...
20 déc. 2011 à 21:22
tout est bon du coté de la copropriéte.après mon achat j ai recu des impots un formulaire h2 ou je devais declarer les modifications de l appartement apparement l ancien proprietaires avait effectuer des travaux sans rien dire a la mairie. a ce jour au niveau du cadastre l appartement est
sur un batiment alors qu il devrait etre sur 3!
20 déc. 2011 à 21:29
il vous a dit ce qu'il attendait ??
20 déc. 2011 à 21:36
tout cela va prendre beaucoup de temps et je ne sais meme pas comment proceder si j en arrive la
20 déc. 2011 à 21:38
tttt , vous revendez ce qu'il y a de noté sur votre titre de propriété , un acheteur ne touche pas 10 % comme ça......
Vous ne répondez pas à la question : qu'attend votre notaire ??
Sinon, rien ne vous empêche de changer de notaire