émondage de chênes.

canon35 - 8 déc. 2011 à 14:53
Rochat1 Messages postés 12906 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 - 8 déc. 2011 à 21:34
Bonjour,
J'habite en campagne, et j'ai en limite de propriété 9 chênes dont je suis propriétaire.
Les chênes sont sur un talus, et les branches dépassent sur un pré non constructible.
Le locataire de ce pré me demande de les couper dois je le faire, ou est-ce à lui de le faire.

4 réponses

Rochat1 Messages postés 12906 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 5 973
8 déc. 2011 à 16:13
Bonjour,
Vos arbres ont-ils plus de 30 ans ? Si oui vous devez faire en sorte que les branches de ces derniers ne dépassent pas chez le voisin et c'est à vous à les couper. Ca ne vous gêne pas de vous étendre chez autrui ?
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kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 8 829
8 déc. 2011 à 19:11
Ca ne vous gêne pas de vous étendre chez autrui ?

vous devenez irascible Rochat 1 ;=)) fin d'année difficile ?? ;=))
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aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
8 déc. 2011 à 17:18
bonjour

Le locataire de ce pré me demande de les couper dois je le faire, ou est-ce à lui de le faire

c'est au propriétaire voisin qu'il appartient de vous demander de le faire.
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rochat, aie mac

vous êtes de braves citadins

en droit rural, s'agissant de pâtures les arbres ne sont pas a élaguer et doivent être conservés dans leur ramures naturelles

en terme de champs cultivés le métayer a le droit de couper sur sa propre initiative ou de demander au propriétaire riverain de la faire

merci de ne répondre que quand vous savez, afin de donner de bonnes informations
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aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
8 déc. 2011 à 18:27
titeuf, brave campagnard

auriez-vous l'amabilité de dispenser vos lumières rurales aux petits citadins en étayant votre propos de l'article qui va bien du code rural (ancien ou nouveau).

nb; un pré et un champ, c'est pareil pour vous?
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Rochat1 Messages postés 12906 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 5 973
8 déc. 2011 à 21:34
Titeuf, tout d'abord bonsoir,
Votre ruralité ne vous a peut-être pas appris à saluer. Pourtant je suis un terrien et fier de l'être. Ceci dit, y a-t-il une différence entre un "rural" et un "citadin" ??
Allez bonne soirée tout de même :-)))
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