émondage de chênes.

canon35 -  
Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
J'habite en campagne, et j'ai en limite de propriété 9 chênes dont je suis propriétaire.
Les chênes sont sur un talus, et les branches dépassent sur un pré non constructible.
Le locataire de ce pré me demande de les couper dois je le faire, ou est-ce à lui de le faire.

4 réponses

  1.
    Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 077
     
    Bonjour,
    Vos arbres ont-ils plus de 30 ans ? Si oui vous devez faire en sorte que les branches de ces derniers ne dépassent pas chez le voisin et c'est à vous à les couper. Ca ne vous gêne pas de vous étendre chez autrui ?
    1
    1. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 922
       
      Ca ne vous gêne pas de vous étendre chez autrui ?

      vous devenez irascible Rochat 1 ;=)) fin d'année difficile ?? ;=))
      0
  2. aie mac Messages postés 5198 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 345
     
    bonjour 

    Le locataire de ce pré me demande de les couper dois je le faire, ou est-ce à lui de le faire

    c'est au propriétaire voisin qu'il appartient de vous demander de le faire.
    0
  3. titeuf
     
    rochat, aie mac

    vous êtes de braves citadins

    en droit rural, s'agissant de pâtures les arbres ne sont pas a élaguer et doivent être conservés dans leur ramures naturelles

    en terme de champs cultivés le métayer a le droit de couper sur sa propre initiative ou de demander au propriétaire riverain de la faire

    merci de ne répondre que quand vous savez, afin de donner de bonnes informations
    0
  4. aie mac Messages postés 5198 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 345
     
    titeuf, brave campagnard

    auriez-vous l'amabilité de dispenser vos lumières rurales aux petits citadins en étayant votre propos de l'article qui va bien du code rural (ancien ou nouveau).

    nb; un pré et un champ, c'est pareil pour vous?
    0
    1. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 077
       
      Titeuf, tout d'abord bonsoir,
      Votre ruralité ne vous a peut-être pas appris à saluer. Pourtant je suis un terrien et fier de l'être. Ceci dit, y a-t-il une différence entre un "rural" et un "citadin" ??
      Allez bonne soirée tout de même :-)))
      0

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