Chênes centenaires en limite de propriétés...

Résolu
doa5069 Messages postés 1 Statut Membre -  
 doa5069 -
Bonjour,
nous avons fait l'acquisition d'un terrain en juin 2011. A coté de notre terrain, un champ à été divisé en trois parcelles destinées à la construction. Le voisin le plus proche a fait l'acquisition de son terrain, mitoyen au notre en novembre 2010. Le problème réside dans l'existence de deux chênes centenaires qui étaient à l'origine en limite de propriété au même titre qu'une haie bocagère âgée de plus de trente ans, la nouvelle limite de propriété ayant été reculée de 50 cm au delà de la haie et des troncs (nous sommes propriétaire de la haie). Devant la difficulté de dialogue avec le voisin, la haie à été arrachée pour être prochainement replantée dans les 2 mètres. Aujourd'hui ce voisin exige que toutes les branches soient élaguées à l'aplomb de sa propriété, ce qui risque de fragiliser l'arbre (arbre sous le vent donc une bonne partie des branches sont au dessus de son terrain) , sans parler du coté esthétique puisque l'on se retrouvera avec un arbre têtard, alors qu'il avait connaissance de l'existence de ces arbres lors de l'achat de son terrain. Il se plaint aussi de la nuisance de la chute des glands! Que puis je faire? merci par avance de votre aide.

4 réponses

Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 030
 
Bonsoir,
Les arbres ont une grande importance dans ma vie car j'en ai beucoup planté et peu abattu. J'ai une propriété arboré qui est dotée d'un vieux marronnier (70 ans) situé à environ 1,20m du voisin. Il y a 3 ans, sans que personne ne me le demande, j'ai écimé cet arbre et j'ai configuré son architecture de manière à ce qu'il ne gêne pas la propriété voisine car avant tout il faut respecter l'AUTRE. Cette année il a retrouvé son panache d'antan mais......ne gêne pas le voisin. Voilà le message que je voulais faire passer.
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doa5069
 
Je comprends tout à fait votre démarche, et ce que je cherche à faire, trouver une solution ou l'on peut conserver cet arbre sans gêner mon voisin. Ma prochaine démarche va être de rencontrer le maire de ma commune afin de lui expliquer la situation et aussi de me protéger dans le sens où si j'abats ces arbres (avec regrets) j'irai à l'encontre du POS. Le positionnement du maire me permettra de faire le meilleur choix...
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878
 
où si j'abats ces arbres (avec regrets) j'irai à l'encontre du POS. Le positionnement du maire me permettra de faire le meilleur choix...

voilà un éventuel allié , le maire, effectivement
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doa5069
 
@ Kazom, nous aussi c'était inscrit dans le POS "entretien et conservation des haies et des talus existants", mais il n'était pas mentionné le statut des arbres isolés même si les nôtres faisaient partie d'une haie bocagère il y encore quelques mois. Le maire; son premier adjoint exactement s'est déplacé sur les lieux pour constater la position et l'état des arbres et discuter avec le voisin, nous avons eu des avis favorables de conservation de la part de la mairie et de la chambre d'agriculture, mais personne n'a voulu se positionner face à l'acharnement et la conviction du voisin, surtout la mairie qui n'a pas voulu gérer les "conflits de voisinage"! Les voisins ne nous ont pas demandé d'abattre les arbres mais de les élaguer à l'aplomb de leur propriété, ce qui revenait à avoir des chênes "têtards" qui vont périr dans 3 ans après une coupe trop sévère. Nous allons replanter une haie bocagère mais au delà des 2 mètres règlementaires dans notre terrain, et dans ces conditions les arbres pourront s'épanouir. Mais de là retrouver des arbres de haute futaie, ce n'est pas possible, c'est un patrimoine qui disparait!

Kazom il y a un autre allié que je connais depuis peu c'est le le C.A.U.E: le conseil d'urbanisme et de l'environnement, il y a en un par département.

Je croise les doigts pour vous en espérant que vos arbres soient conservés...
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aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 337
 
bonjour

Que puis je faire? 

soit:
- élaguer les branches qui surplombent le tènement du voisin, qui est en droit de vous le réclamer sur le fondement de 673cc
ou
- acheter son terrain pour vous dispenser de cet élagage.
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doa5069
 
A Rochat1, dommage que mon comportement vous parait exaspérant, je cherche simplement une solution. Il faut savoir que nous sommes dans la Baie du Mont saint Michel, donc dans une zone sensible, que le bocage normand fait partie de notre patrimoine, que le POS stipule que les haies, talus et arbres en place doivent être conservés... A l'heure d'aujourd'hui mon voisin souhaitent que les arbres soient coupés à la verticale de la limite de propriété, ce qui veut dire que les troncs vont être rabattus de moitié...autant les abattre!
Je trouve dommage que certaines personnes s'installant à la campagne et faisant l'acquisition d'un terrain avec la connaissance de l'existence de vieux arbres demandent à faire table rase de notre patrimoine végétal...
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marc19
 
Tout à fait, je suis de tout coeur avec vous.
Vous avez la malchanche de tomber sur un emmerdeur de la ville qui craint pour son crâne à la chute des glands .
Il n'avait qu'à rester sous les réverbères ...............................
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doa.5069
 
Après lettre recommandée, mise en demeure d'élaguer sans délai les chênes, menace de conciliateur, nous couchons les pouces à contre coeur, les 2 chênes vont être abattu cet hiver!! En espérant que les choses s'arrêtent définitivement à ce stade!
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 996
 
C'est malheureux d'en arriver la.Pour nous fini les voisins les plus proches sont a 200m de l'autre coté du chemin et les terrains autour de nous sont agricoles et le resteront.
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Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 030
 
Bonsoir,
Avez-vous tenté de vous mettre à la place de votre voisin. Vous ne pensez qu'à vous. Le voisin doit supporter vos envies et n'a pas le droit de se plaindre. Un tel comportement de votre part est exaspérant. Bien sûr qu'il est en droit de vous demander d'élaguer. C'est la moindre des choses. Que l'arbre soit déséquilibré, soit vilain, certes mais ainsi va la vie.
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marc19
 
Un Chêne centenaire a droit au respect et , à moins qu'il soit évalué par une personne compétente comme dangereux, on ne doit pas y toucher .
Peu importe à qui il appartient , il est puissance , longévité, beauté .
Et celui est gêné ferait bien de repartir en ville voir pousser les fleurs de béton .
Il faudrait prendre conscience que c'est totalement désastreux de pouvoir détruire en 5 mn ce que la nature a mis 100 ou 200 ans a créer ..........................
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aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 337
 
 Peu importe à qui il appartient , il est puissance , longévité, beauté . . 

sans doute.
mais le droit ne se contrefiche justement pas d'à qui appartiennent les biens et les obligations qui y sont attachées.
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doa5069
 
De façon à connaitre l'état des arbres, un technicien de la chambre d'Agriculture du département est venu faire une évaluation de la "santé" des chênes, effectivement ce sont des chênes qui ont été plusieurs années sans entretien et qui nécessite une remise en forme mais pas une sanction radicale, tout en respectant les droits des voisins.
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eric50
 
Je suis propriétaire en campagne d'une haie avec plusieurs chènes centenaires.
Un voisin est venu construire sa maison à 6 mètres sous mes arbres et aujourd'hui il se plaint des feuilles et du manque de soleil. Je suis surpris car s'est un professionnel du terrassement et avant d'acheter son terrain il ne pouvait pas ignorer ces arbres, il n'est pas venu me voir à ce moment. J'ai acheté mon terrain pour la beauté de ces arbres qui attirent une faune variée. Je suis respectueux des droits du voisinnage, mais là je trouve qu'il y a un abus.
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doa.5069
 
@Eric50 je vous souhaite beaucoup de courage, et suis tout coeur avec vous mais vu ce que nous venons de voir et entendre ces derniers mois, je suis peu optimiste pour vous! mais si la situation se positive (ce que je souhaite) faites moi en part , je suis intéressé de connaitre la ou les solutions...
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