Restitution de caution

Marly - 2 déc. 2011 à 14:46
 Marly - 2 déc. 2011 à 16:02
Bonjour,
L'année dernière (1er décembre 2010) j'entrais dans les lieux de mon première appartement un t1 bis meublé. Les propriétaire m'ont donc demander deux mois de caution ( 2*560=1120e) Dans le courant de l'année je suis tombé enceinte j'ai donc voulu prendre un nouvelle appartement, j'ai envoyer un SMS à mon propriétaire qui m'avait dit quand j'étais rentré dans les lieux que si j'avais besoin de partir plus tôt que la fin de bail (3 ans) il m'arrangerais pour partir plus tôt que les 3mois de préavis du moment qu'il trouverais quelqu'un d'autre.
J'ai donc déclarer à mon propriétaire par téléphone que je souhaiter rendre l'appartement, nous étions alors au alentour du 20,25 avril.Il me répondis que c'étais OK pour lui mais que c'étais trois mois de préavis... Mais comme convenu après lui avoir expliquer que je ne pouvais pas garder l'appartement pendant aussi longtemps, il trouva quelqu'un qui devais rentré le 3 juillet. L'accord étais passer j'ai donc du envoyer un recommander pour notre accord de rendre les clés à cette date.
J'ai eu des soucis de payement de loyer en retard de quelques jours souvent mais qui n'ont jamais dépassé le mois, du coup les propriétaire vexer ont était très regardent. Le 3 ils jugent que l'appartement et sale on s'arrange et il me donne jusqu'au 6 juillet pour re-nettoyer. L'état des lieux ce fais finalement à cette date, tout ce passe bien, ils sont même content que les lieux sois rendu correct. Il ne reste que retenu en conclusion, une tache sur leur martela, et l'alèse à changer.
2cris ainsi au derrière de mon bail :

Martela tâché ( " " )
alèse ( a changer )

On en conviens donc que le matelas ne sera pas changé, il me dit verbalement que je devrais payer une taxe d'ordure dont il devrai recevoir la facture.
Sur ceux nous rendons les clés l'état des lieux signer sur un bon terme.
Je pensais qu'une caution ce rendais sous trois mois, donc peux avant le 6 octobre mon ami essaie de joindre les ex propriétaire et leur laisse un message en disant que nous n'avons jamais reçu les détail et la caution et que le délais légal aller être passer. Jamais de réponse une semaine après j'envoie un recommander un demander mon dû. ce n'est que le 9 novembre que par miracle mon ami reçoi un texto ou les ex propriétaire demande à me joindre, alors qu'il savent fort bien que je n'est pas de numéro personnel.
DE la je fais appel à la cgt, qui prends en main le dossier et qui m'apprends qu'il auraient du rendre depuis le 6 septembre la caution, le tout par recommandé. Le vendredi à la réception de leur courrier il contact l'association en disant qu'il "avaient l'intention de rendre la caution" mais qu'il n'avait pas mon adresse ( chose faute car elle est noté sur mon premier recommandé).
Une semaine après toujours rien alors qu'il étaient mis sous dizaine de me rembourser. Le lundi la cgt rappel et finalement le chèque part, je le reçois mercredi.
Sauf que le montant du chèque est de 720 euros et aucun justificatif de cette somme n'est transmis. Juste un papier pour la taxe d'ordures et une lettre d'eux m'expliquant que je leur dois 33 euros et il me laisse un jour pour y régler.
Je recontacte donc la cgt, qui les recontacta encore, et ils expliquent qu'il on du faire intervenir un société de nettoyage car les lieux étaient sale à la sorti, qu'il on du repeindre un mur et racheter un martela.
La cgt les informent qu'ils ne peuvent pas me retenir ni de peinture, ni de nettoyage car rien n'est stipuler sur l'état des lieux de sortis.

Aujourd'hui je suis un peu perdus et j'aimerais savoir si il peuvent vraiment me faire payer un martela neuf à cause d'une tache alors qu'il n'est pas stipulé à changer en fin d'état des lieux de sortis et si je peux leur faire payer des indemnité pour le long retard de leur payement, et puis-je encaisser quand même les 720euros malgré que le rendu de caution ne sois pas juste ?

Sachant que peu de temps après avoir rendu mes clés j'ai appris par un collègue de travail que pour un meublé le bail ne pouvais être que de un an, et le préavis de un mois.

1 réponse

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
2 déc. 2011 à 15:05
Oui vous pouvez encaisser le chéque.
Pour la taxe d'ordures ménagéres ils doivent vous fournir copie de leur taxe fonciére sur laquelle le montant apparait.Cette taxe est du au prorata du temps passé.si vous êtes resté 3 mois vous devez 3 mois et pas l'année entiére.
Pour le matelas ils ont le droit de le changer mais doivent vous fournis une facture
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donc même si il n'est pas marqué à changer il peuvent ! bon ba très bien, je vais voir ce qui ce passe quand ils aurons fournis les justificatifs.
Merci bien.
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