Déchets
herve
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Bonjour, un entrepreneur qui a un terrain a coté de moi décharge tout ses gravats et tuiles usagées en pleine air a coté de chez moi a environ 15 mètres de ma maison.a t il le droit?
les tas fond environ 2 mètres de haut.a 10 mètres du chemin de fer.
les tas fond environ 2 mètres de haut.a 10 mètres du chemin de fer.
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2 réponses
Colombe "Si rien ne se passe , alors portez plainte."
Faut pas exagérer quand même, sur quel motif se baserait la plainte... ?
Faut pas exagérer quand même, sur quel motif se baserait la plainte... ?
Bonjour,
De plus en plus les communes disposent d'une déchèterie ou les habitants et les entreprises déposent leurs gravats et autres. Seulement, lorsque celles-ci sont payantes il est préférable pour certains de jeter n'importe où leurs saletés....
Maintenant qu'avez-vous d'autres à proposer à hervé pour ne pas qu'il se retrouve entouré de gravats..
....Car on sait quand cela commence mais on ne sait ou ça finit
De plus en plus les communes disposent d'une déchèterie ou les habitants et les entreprises déposent leurs gravats et autres. Seulement, lorsque celles-ci sont payantes il est préférable pour certains de jeter n'importe où leurs saletés....
Maintenant qu'avez-vous d'autres à proposer à hervé pour ne pas qu'il se retrouve entouré de gravats..
....Car on sait quand cela commence mais on ne sait ou ça finit
Je ne propose rien à Hervé, je disais juste que je ne vois pas l'intérêt d'une plainte en justice... L'entrepreneur est entrepreneur justement, on ne peut guère lui reprocher de faire usage de son terrain dans le cadre de son activité, sauf si le rêglement de zone l'interdit. Mais il n'a sûrement pas acquis un terrain en bord de voie sncf pour faire de l'aménagement paysager. A priori, la seule nuisance est visuelle... Le mieux reste d'avoir une discussion de bon sens avec lui, de voir dans quelle mesure il peut stocker ses gravats plus loin, voire d'envisager une clôture fermée ?