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1 réponse
Utilisateur anonyme
Modifié par PAULIN 2164 le 26/10/2011 à 11:12
Modifié par PAULIN 2164 le 26/10/2011 à 11:12
bonjour : n'êtes vous pas copropriétaires tous les trois du chemin ???
ou bien est-ce seulement un droit de passage sur la propriété de ce voisin ???
Ce passage est-il au milieu de son terrain, ou complètement sur le bord ???
Si vous êtes copropriétaire, il doit être difficile de vous interdire cela.
Prenez conseil auprès de votre notaire en lui prenant votre acte de propriété, et des photos du chemin pour qu'il se rende bien compte.
La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
Pourquoi ce voisin vous refuse-t-il le goudronnage ??? il pense qu'avec un chemin en très mauvais état ça limite le nombre de passage... ça il n'en a pas le droit.
En général, le problème est que personne ne veut entretenir, là c'est l'inverse, l'un veut faire des frais même tout seul, et un autre s'y oppose...
ou bien est-ce seulement un droit de passage sur la propriété de ce voisin ???
Ce passage est-il au milieu de son terrain, ou complètement sur le bord ???
Si vous êtes copropriétaire, il doit être difficile de vous interdire cela.
Prenez conseil auprès de votre notaire en lui prenant votre acte de propriété, et des photos du chemin pour qu'il se rende bien compte.
La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
Pourquoi ce voisin vous refuse-t-il le goudronnage ??? il pense qu'avec un chemin en très mauvais état ça limite le nombre de passage... ça il n'en a pas le droit.
En général, le problème est que personne ne veut entretenir, là c'est l'inverse, l'un veut faire des frais même tout seul, et un autre s'y oppose...
Modifié par kart le 26/10/2011 à 12:17