Garde d enfant

kam - 15 oct. 2011 à 10:18
 TR - 5 nov. 2011 à 07:45
Bonjour,
on vient de me retirer la garde de ma fille car j ai été mutée!!!!
son père a gagné car soit disant j ai baffoué ses droits par ma mutation...
j ai déménagé à 800km
je fais appel mais qqn aurait il des conseils à me donner, car là franchement je suis despérée
je sais que ma fille n aura aucun avenir avec son père qui a déjà placé son fils (de son 1er mariage) en famille d acceuil
il ne s occupe pas de ses enfants qui sont livrés à eux même
à l aide!

37 réponses

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
17 oct. 2011 à 07:39
Bonjour
Ce n'est pas vous qu'on punit, mais le droit de l'enfant qui est préserver selon la loi
Le seul recours que vous avez, c'est de prouver que la mutation a été imposer par votre employeur
Es ce le cas ?
Sinon, éventuellement, faire appel de la décision sur le fait que le pere a lui meme un enfant placé, mais connaissez vous les motifs du placement de cet enfant ?
Le jour ou vous avez déménager, vous auriez du avant tout saisir le JAF pour lui demander son autorisation et faire valider votre changement
La, vous l'avez mis devant le fait accomplit, d'ou la sévérité du jugement
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
17 oct. 2011 à 10:23
Bonjour,

Il faut que vous puissiez prouver effectivement que cette mutation n'est pas une solution pour éloigner l'enfant de son père.
Quand vous parlez de "votre comportement"
Aviez vous informé le papa de votre déménagement
vous étiez vous organisé afin de trouver école , nounou, garderie,...
Vous rapprochez votre famille ou au contraire votre fille se retrouverait ainsi éloignée de l'ensemble des grands parents,....
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bonjour
ma seule faute est effectivement de n avoir pas prévenu le jaf de l autre région mais m aurait il pour autant laisser partir avec ma fille?j ai de gros doutes à ce sujet!
et je trouve toujours que l intérêt de l enfant n a pas été pris en considération c est toujours moi que l on punit! il est où l intérêt d enlever un enfant à sa mère??!!!
c est une mutation profesionnelle donc 1 mois pour déménager à l autre bout de la France...mon employeur m a fait une attestation pour le jugement
je ne connais absolument personnes là où je suis
le juge a eu le dossier complet entre ses mains et donc sait que le père a un fils placé ou plutôt que lui même a placé car il voulait pas s en occuper
cet enfant est psychologiquement instable
un jugement ne peut pas être sévère après une mère c est complètement abérant il est là pour juger où l enfant est le mieux!
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
17 oct. 2011 à 13:49
Alors, faites appel si vous avez l'attestation d'employeur qui vous mute d'office , sans vous laissez le choix
En appel , vous pouvez gagnée car la mutation obligatoire n'est pas de votre faute, il n'est pas normal que vous soyez pénaliser, battez vous.
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Il vous faut vraiment consulter un avocat aux affaires familiales, cette décision paraît surprenante (confier un enfant à un père qui a un premier enfant placé)!
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j ai dèjà un avocat spécialisé dans les affaires familiales! mais que faut il que je fasse?
on m a suggéré de prendre un 2ème avocat mais cette fois ci pour défendre les droits de ma fille!
car mon avocat ne defend que mon droit de garde et ne défend pas les intérêts de l enfant
car le jugement s est fait sur mon comportement et non sur l intérêt de l enfant!
le juge m a puni moi et non regardé l intérêt de l enfant....
la justice m a enlevé ma file que je garde et à qui je prends le plus grand soin depuis sa naissance et essaye de faire mon maximun pour lui apporter la meilleure éducation pour l avenir
je ne sais que penser de la justice ...
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C'est tout de même un argument qu'il aurait dû soulever, s'il en avait connaissance!
Cet avocat me paraît étrange, j'aimerais bien qu'un avocat puisse vous répondre ici...
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Merci d'avoir recadré, Sophiag, je connais si peu le fonctionnement de la justice concernant les affaires familiales...
J'ai l'impression que le conseil qui a été donné à Kam, de prendre un autre avocat, n'est pas un mauvais conseil...
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
17 oct. 2011 à 14:06
Absolument et elle doit chercher aussi des jurisprudences (ce que fera son avocat ) pour annuler cette ordonnance
Peut etre qu'il nous manque des éléments, mais si c'est vraiment une mutation imposée par l'employeur, alors à mon humble avis, la décision du JAF est non fondée
Elle doit changer d'avocat si elle estime celui ci pas assez actif et faire appel de la décision avant le délai imparti

Aujourd'hui,c'est déja hier.
Cordialement
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on peut faire ça , chercher des jurisprudences pour annuler le jugement?et où les trouver?
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je vous remercie de vos encouragements cela fait toujours plaisir quand on est désespéré comme moi!!
j ai rendez vous avec mon avocat tout à l heure et je pense avoir pris le meilleur sur la place de nancy
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
17 oct. 2011 à 14:20
Elles peuvent servir d'arguments probants.
C'est l'avocat qui les produira , mais vous tapez ' jurisprudences affaires familiales" sur google et vous aurez des exemples divers
Vous pouvez les donner à votre avocat , il vaut mieux travailler en collaboration avec lui plutot que de se dire "je le paie, donc, il doit faire le boulot, car l'important, c'est de gagné "


https://www.google.com/webhp?rls=ig&gws_rd=ssl#hl=fr&sugexp=kjrmc&cp=22&gs_id=1g&xhr=t&q=jurisprudence+affaires+familiales&pf=p&sclient=psy-ab&rls=ig&site=webhp&source=hp&pbx=1&oq=jurisprudence+affaires&aq=0&aqi=g1g-v2&aql=f&gs_sm=&gs_upl=&bav=on.2,or.r_gc.r_pw.,cf.osb&fp=31ac162ba779632a&biw=1280&bih=836
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vous êtes avocat?
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
17 oct. 2011 à 14:28
Non, bénévole sur le forum.
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je viens de voir mon avocat
elle a le même sentiment que moi à savoir la punition
c est une sanction à mon encontre car je n ai pas prévenu le père suffisamment tôt de ma mutation
je ne sais comment prouver le contraire lors de l appel
par des attestations?mais ce sera sa parole contre la mienne
quelqu un aurait il une idée
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
17 oct. 2011 à 18:40
La seule attestation valable, ce serait celle de votre employeur qui certifie vous avoir muté d'office sinon, licenciement
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le juge a déjà cette attestation
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
17 oct. 2011 à 20:29
Non, pas le meme juge, le juge d'appel
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de toute manière le juge aura les pièces du 1er jugement non?
combien de chance ai je pour l appel? 10% 20%?
à force de lire les discussions sur ce forum je me rends compte que les juges séparent beaucoup les mères des enfants lors de déménagements! est ce une mode?
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
Modifié par sophiag le 17/10/2011 à 20:42
Ah non
Il faut refaire tout le dossier
Vous avez bien sur conserver les originaux ?
Concernant la mode de donner la garde au pere en cas de déménagement, c'est plutot une mesure qui existait déja mais qui n'était pas appliquer vraiment
Maintenant , oui
Aujourd'hui,c'est déja hier.
Cordialement
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oui j ai gardé le dossier mais mon avocat là aussi
il me manque certaine attestation c est l avocat qui a les originaux

dans la précipitation j ai oublié de faire des copies
il n y aurait pas des lois mêmes anciennes qui préconisent de laisser l enfant à la mère?
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