Fournitures de bornes

aramis - 15 oct. 2011 à 07:55
 aramis - 20 oct. 2011 à 11:04
Bonjour à tous,
Je viens de racheter un terrain familial avec la ruine de la maison . Ce terrain était borné. Aujourd'hui je demande un nouveau bornage car le voisin à enlever mes ornes en travaillant ses terres. Le géomètre m'envoi un devis avec des frais de fourniture de bornes et me dis qu'il ne peut pas utiliser les anciennes. Question 1 est ce vrai? Ensuite il me dit que comme c'est moi qui demande à reborner mon terrain je n'ai rien à demander au voisin, donc question 2 a t'il dit vrai?
Je remercie beaucoup ceux qui me répondent car c'est la première fois que je dois gérer des affaires de terrain et de bornage, et je suis vraiment perdu. Merci à tous de votre aide.

2 réponses

Utilisateur anonyme
15 oct. 2011 à 08:14
bonjour : si le voisin a enlevé les bornes, le minimum serait qu'il prenne part aux frias. Cependant le géomètre n'a pas à entrer dans ces considérations, c'est à vous de demander au voisin :

- soit de refaire remettre les bornes par un géomètre puisque c'est lui qui les a enlevées.

- ou tout au moins de participer au frais à 50/50
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Merci pour votre réponse, bonne journée.
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franchute40 Messages postés 213 Date d'inscription jeudi 17 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 mai 2012 111
15 oct. 2011 à 09:25
Il est normal que le géomètre ne remette pas les bornes anciennes mais utilise de nouvelles bornes, qui tiendront mieux en place que les anciennes.
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merci pour votre réponse.
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