Fournitures de bornes

aramis -  
 aramis -
Bonjour à tous,
Je viens de racheter un terrain familial avec la ruine de la maison . Ce terrain était borné. Aujourd'hui je demande un nouveau bornage car le voisin à enlever mes ornes en travaillant ses terres. Le géomètre m'envoi un devis avec des frais de fourniture de bornes et me dis qu'il ne peut pas utiliser les anciennes. Question 1 est ce vrai? Ensuite il me dit que comme c'est moi qui demande à reborner mon terrain je n'ai rien à demander au voisin, donc question 2 a t'il dit vrai?
Je remercie beaucoup ceux qui me répondent car c'est la première fois que je dois gérer des affaires de terrain et de bornage, et je suis vraiment perdu. Merci à tous de votre aide.

2 réponses

Utilisateur anonyme
 
bonjour : si le voisin a enlevé les bornes, le minimum serait qu'il prenne part aux frias. Cependant le géomètre n'a pas à entrer dans ces considérations, c'est à vous de demander au voisin :

- soit de refaire remettre les bornes par un géomètre puisque c'est lui qui les a enlevées.

- ou tout au moins de participer au frais à 50/50
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aramis
 
Merci pour votre réponse, bonne journée.
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franchute40 Messages postés 261 Statut Membre 111
 
Il est normal que le géomètre ne remette pas les bornes anciennes mais utilise de nouvelles bornes, qui tiendront mieux en place que les anciennes.
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aramis
 
merci pour votre réponse.
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