Fournitures de bornes
aramis
-
aramis -
aramis -
Bonjour à tous,
Je viens de racheter un terrain familial avec la ruine de la maison . Ce terrain était borné. Aujourd'hui je demande un nouveau bornage car le voisin à enlever mes ornes en travaillant ses terres. Le géomètre m'envoi un devis avec des frais de fourniture de bornes et me dis qu'il ne peut pas utiliser les anciennes. Question 1 est ce vrai? Ensuite il me dit que comme c'est moi qui demande à reborner mon terrain je n'ai rien à demander au voisin, donc question 2 a t'il dit vrai?
Je remercie beaucoup ceux qui me répondent car c'est la première fois que je dois gérer des affaires de terrain et de bornage, et je suis vraiment perdu. Merci à tous de votre aide.
Je viens de racheter un terrain familial avec la ruine de la maison . Ce terrain était borné. Aujourd'hui je demande un nouveau bornage car le voisin à enlever mes ornes en travaillant ses terres. Le géomètre m'envoi un devis avec des frais de fourniture de bornes et me dis qu'il ne peut pas utiliser les anciennes. Question 1 est ce vrai? Ensuite il me dit que comme c'est moi qui demande à reborner mon terrain je n'ai rien à demander au voisin, donc question 2 a t'il dit vrai?
Je remercie beaucoup ceux qui me répondent car c'est la première fois que je dois gérer des affaires de terrain et de bornage, et je suis vraiment perdu. Merci à tous de votre aide.
2 réponses
bonjour : si le voisin a enlevé les bornes, le minimum serait qu'il prenne part aux frias. Cependant le géomètre n'a pas à entrer dans ces considérations, c'est à vous de demander au voisin :
- soit de refaire remettre les bornes par un géomètre puisque c'est lui qui les a enlevées.
- ou tout au moins de participer au frais à 50/50
- soit de refaire remettre les bornes par un géomètre puisque c'est lui qui les a enlevées.
- ou tout au moins de participer au frais à 50/50
aramis
Merci pour votre réponse, bonne journée.