Préjudice moral envers une personne handicapé [Résolu]

windaubexp 26 Messages postés mardi 20 septembre 2011Date d'inscription 29 décembre 2011 Dernière intervention - 8 oct. 2011 à 11:59 - Dernière réponse : duncanben 2137 Messages postés samedi 25 août 2007Date d'inscription 28 mars 2016 Dernière intervention
- 8 oct. 2011 à 20:32
Bonjour,

Âpres un accident de la route, la maison départementale des personnes handicapés (ex cotorep) m'a reconnu travailleur handicapé pour une première durée de 5 ans.

Mon nouveau voisin me cherche des poux pour x raisons.

Puis-je porter plainte pour harcèlement moral envers une personne handicapée ?

cordialement
Afficher la suite 

Votre réponse

3 réponses

duncanben 2137 Messages postés samedi 25 août 2007Date d'inscription 28 mars 2016 Dernière intervention - Modifié par duncanben le 8/10/2011 à 12:09
0
Merci
Bonjour,

Être handicapé n'ouvre pas droit à être victime du voisin.

Question peu précise réponse peu précise.

Quel est donc le problème/le litige avec lui ?

Cordialement,
Commenter la réponse de duncanben
windaubexp 26 Messages postés mardi 20 septembre 2011Date d'inscription 29 décembre 2011 Dernière intervention - 8 oct. 2011 à 14:51
0
Merci
comme je l'explique dans une autre discussion il vient d'envoyer a mon épouse qui est la propriétaire une mise en demeure pour faire tailler des arbres placé a moins de 50 cm de son terrain.

c'est arbres qui sont des pins laylande on étaient planté il y a 15 ans.

Avant l'arrivé de ce voisin il y eu trois autres proprio qui n'ont jamais rien dit. nous vivons en milieu rural

en janvier, ce nouveau voisin c'est permis de commencé a tailler des branches de mes pins allant vers chez lui sans m'en avertir. Hors la loi est clair . c'était a moi de le faire

a l'époque j'étais en centre de rééducation fonctionnelle suite a un carton en scooteur et mon épouse absente toute la journée car au travail

en mars, il a fait passer une mini pelle sans rien me demander pour faire des trous afin d'installer une clôture se séparation.

mars, je marché encore avec une canne simple

voila pour les détails sur lesquelles je compte m'appuyer

donc puis-je porter plainte pour porter plainte pour harcèlement ou préjudice moral envers une personne handicapée ,

cordialement
duncanben 2137 Messages postés samedi 25 août 2007Date d'inscription 28 mars 2016 Dernière intervention - 8 oct. 2011 à 20:32
Mieux vaut donc continuer dans l'autre discussion ;)
Commenter la réponse de windaubexp
Newsletter

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite

Recevez notre newsletter

Dossier à la une