Préjudice moral envers une personne handicapé
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windaubexp
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duncanben Messages postés 2133 Date d'inscription samedi 25 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 - 8 oct. 2011 à 20:32
duncanben Messages postés 2133 Date d'inscription samedi 25 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 - 8 oct. 2011 à 20:32
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2 réponses
duncanben
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Modifié par duncanben le 8/10/2011 à 12:09
Modifié par duncanben le 8/10/2011 à 12:09
Bonjour,
Être handicapé n'ouvre pas droit à être victime du voisin.
Question peu précise réponse peu précise.
Quel est donc le problème/le litige avec lui ?
Cordialement,
Être handicapé n'ouvre pas droit à être victime du voisin.
Question peu précise réponse peu précise.
Quel est donc le problème/le litige avec lui ?
Cordialement,