Préjudice moral envers une personne handicapé
Résolu
windaubexp
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duncanben Messages postés 2480 Statut Membre -
duncanben Messages postés 2480 Statut Membre -
Bonjour,
Âpres un accident de la route, la maison départementale des personnes handicapés (ex cotorep) m'a reconnu travailleur handicapé pour une première durée de 5 ans.
Mon nouveau voisin me cherche des poux pour x raisons.
Puis-je porter plainte pour harcèlement moral envers une personne handicapée ?
cordialement
Âpres un accident de la route, la maison départementale des personnes handicapés (ex cotorep) m'a reconnu travailleur handicapé pour une première durée de 5 ans.
Mon nouveau voisin me cherche des poux pour x raisons.
Puis-je porter plainte pour harcèlement moral envers une personne handicapée ?
cordialement
A voir également:
- Peut on porter plainte contre une personne handicapée
- Préjudice - Guide
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Personne morale - Guide
- Modèle lettre manque de respect envers un supérieur hiérarchique - Guide
- Frapper un handicapé loi - Forum Justice
2 réponses
Bonjour,
Être handicapé n'ouvre pas droit à être victime du voisin.
Question peu précise réponse peu précise.
Quel est donc le problème/le litige avec lui ?
Cordialement,
Être handicapé n'ouvre pas droit à être victime du voisin.
Question peu précise réponse peu précise.
Quel est donc le problème/le litige avec lui ?
Cordialement,
comme je l'explique dans une autre discussion il vient d'envoyer a mon épouse qui est la propriétaire une mise en demeure pour faire tailler des arbres placé a moins de 50 cm de son terrain.
c'est arbres qui sont des pins laylande on étaient planté il y a 15 ans.
Avant l'arrivé de ce voisin il y eu trois autres proprio qui n'ont jamais rien dit. nous vivons en milieu rural
en janvier, ce nouveau voisin c'est permis de commencé a tailler des branches de mes pins allant vers chez lui sans m'en avertir. Hors la loi est clair . c'était a moi de le faire
a l'époque j'étais en centre de rééducation fonctionnelle suite a un carton en scooteur et mon épouse absente toute la journée car au travail
en mars, il a fait passer une mini pelle sans rien me demander pour faire des trous afin d'installer une clôture se séparation.
mars, je marché encore avec une canne simple
voila pour les détails sur lesquelles je compte m'appuyer
donc puis-je porter plainte pour porter plainte pour harcèlement ou préjudice moral envers une personne handicapée ,
cordialement
c'est arbres qui sont des pins laylande on étaient planté il y a 15 ans.
Avant l'arrivé de ce voisin il y eu trois autres proprio qui n'ont jamais rien dit. nous vivons en milieu rural
en janvier, ce nouveau voisin c'est permis de commencé a tailler des branches de mes pins allant vers chez lui sans m'en avertir. Hors la loi est clair . c'était a moi de le faire
a l'époque j'étais en centre de rééducation fonctionnelle suite a un carton en scooteur et mon épouse absente toute la journée car au travail
en mars, il a fait passer une mini pelle sans rien me demander pour faire des trous afin d'installer une clôture se séparation.
mars, je marché encore avec une canne simple
voila pour les détails sur lesquelles je compte m'appuyer
donc puis-je porter plainte pour porter plainte pour harcèlement ou préjudice moral envers une personne handicapée ,
cordialement
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