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2 réponses
aurad
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dimanche 14 août 2011
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15 décembre 2021
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8 sept. 2011 à 19:56
8 sept. 2011 à 19:56
bonjour,
c'est votre propriétaire d'avant ou le nouveau dans lequel vous emmenagez qui vous le demande ? je vous répondrais ensuite car la réponse pourra etre différente
a bientot
c'est votre propriétaire d'avant ou le nouveau dans lequel vous emmenagez qui vous le demande ? je vous répondrais ensuite car la réponse pourra etre différente
a bientot
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié par marion89560 le 8/09/2011 à 20:11
8 sept. 2011 à 20:13
8 sept. 2011 à 20:22
je comprends la logique de votre propriétaire, vous avez occupé le logemennt deux ans et avez donc contribué au remplissage de la fosse donc il vous demande sa vidange. De plus, la reglementation précise bien que l'entretien de la fosse est à la charge du locataire; sur ce principe il est en droit de vous demander une vidange.
Mais je pense qu'il serait interessant de savoir de combien en niveau de boue la fosse est remplie ? si vous viviez seul ca ne sera pas la meme chose que si vous viviez à 5. Il se peut que la fosse ne soit pas si remplie que ca.
Bref, négociez avec le propriétaire pour partager les frais sur la base qu'une vidange se fait tous les 4 ans et que vous avez utilisé cette derniere 2 ans. Vous n'avez donc pas a en assumer le cout en totalité et lui expliquer qu'elle peut tres bien fonctionner encore 2 ans.
si cette negociation ne marche pas vous n'aurez pas d'autres choix que de vidanger et remettre en l'etat comme lorsque vous etes arrivé, ce qui reste logique.