Convocation Gendarmerie
Thierry
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour à tous,
il y à 5 mois de cela, j'ai vendu un quad de marque Triton Baja, un 300cc totalisant 8000kms. Je l'avais acheter à un garage 6 mois avant de le vendre. Le quad etait en super état et possédé pas mal de facture.
Le lendemain de la vente, je reçois un coup de fil de l'acheteur me disant que la boite de vitesse (automatique) à laché et qu'il veut que je le rembourse sous peine de porté plainte !
J'ai refuser car comme dit plus haut, le quad etait en bon état, l'acheteur l'a essayer et de plus, ils sont venus un 5 pour acheté un quad qu'ils on chargé en travers dans une toute petite remorque (les roues depassées de la remorque, sa forcé sur les triangles etc...).
Qui me dit qu'ils on pas tirer comme des abru.... dessus sans savoir vraiment se servir de la boite automatique du quad (vitesse courte, vitesse longue)...
Bref, du coup, c ematin j'ai recu une convocation à la gendarmerie.
Peuvent ils me demander le remboursement de la machine?
Que dois je dir epour ma defense?
Merci pour vos reponses.
il y à 5 mois de cela, j'ai vendu un quad de marque Triton Baja, un 300cc totalisant 8000kms. Je l'avais acheter à un garage 6 mois avant de le vendre. Le quad etait en super état et possédé pas mal de facture.
Le lendemain de la vente, je reçois un coup de fil de l'acheteur me disant que la boite de vitesse (automatique) à laché et qu'il veut que je le rembourse sous peine de porté plainte !
J'ai refuser car comme dit plus haut, le quad etait en bon état, l'acheteur l'a essayer et de plus, ils sont venus un 5 pour acheté un quad qu'ils on chargé en travers dans une toute petite remorque (les roues depassées de la remorque, sa forcé sur les triangles etc...).
Qui me dit qu'ils on pas tirer comme des abru.... dessus sans savoir vraiment se servir de la boite automatique du quad (vitesse courte, vitesse longue)...
Bref, du coup, c ematin j'ai recu une convocation à la gendarmerie.
Peuvent ils me demander le remboursement de la machine?
Que dois je dir epour ma defense?
Merci pour vos reponses.
4 réponses
Ce que vous pouvez dire....? .. que vous ne savez pas ce qui s'est passe apres la vente, et que l'acheteur a essaye la machine sans faire la moindre remarque, que cette machine a ete correctement entretenue (factures) et que vous n'avez aucune idee de ce qui a pu se passer..
La convocation, est simplement pour entendre votre version de l'affaire. Ensuite, suivant si vous etes convainquant, que votre bonne foi est evidente, il peut etre decide qu'il n'y a pas matiere a poursuivre et ca sera fini.
Dans le cas, ou la plainte est retenue, vous serez convoque devant un tribunal pour vous expliquez. Seul le tribunal peut vous demandez a rembourser l'acheteur ou d'effectuer les reparations. Et de payer les frais de justice !
La convocation, est simplement pour entendre votre version de l'affaire. Ensuite, suivant si vous etes convainquant, que votre bonne foi est evidente, il peut etre decide qu'il n'y a pas matiere a poursuivre et ca sera fini.
Dans le cas, ou la plainte est retenue, vous serez convoque devant un tribunal pour vous expliquez. Seul le tribunal peut vous demandez a rembourser l'acheteur ou d'effectuer les reparations. Et de payer les frais de justice !
Est-ce que la mention "en l'état" apparaissait dans l'acte de vente? Si oui, l'acheteur peut râler autant qu'il veut, sans conséquence. Sinon, insistez sur le fait qu'il l'a bien essayé avant d'acheter.
La législation juridique et financière évolue en permanence...