Achat camping car a l'étranger
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babarjo
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babarjo Messages postés 3363 Statut Membre -
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Bonjour, quelle sont les démarches administrative dans l'hypothèse ou j'achète un camping car d'occasion en Espagne a un particulier
frais de douane carte grise ect ....
merci
frais de douane carte grise ect ....
merci
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2 réponses
Rien de bien particulier, excepte la paperasse...!
entre autres : le quitus fiscale pour justifie que la TVA a bien ete payee dans le pays d'origine, et le controle technique qui doit etre effectue au moins 6 mois avant le depot du dossier.. Ce qui oblige a venir en France afin de passer a vos frais le controle avant d'acheter le vehicule...
Et attention egalement dans le cas d'un vehicule particulier.. verifiez que le type de vehicule a ete egalement receptionne par les Mines en France, Sans ce certificat de conformite, vous serez oblige de presenter votre vehicule vous meme avec encore plus de paperasse a faire ( frais : env 90 euros de memoire)
Pas de taxes douaniere en plus.
entre autres : le quitus fiscale pour justifie que la TVA a bien ete payee dans le pays d'origine, et le controle technique qui doit etre effectue au moins 6 mois avant le depot du dossier.. Ce qui oblige a venir en France afin de passer a vos frais le controle avant d'acheter le vehicule...
Et attention egalement dans le cas d'un vehicule particulier.. verifiez que le type de vehicule a ete egalement receptionne par les Mines en France, Sans ce certificat de conformite, vous serez oblige de presenter votre vehicule vous meme avec encore plus de paperasse a faire ( frais : env 90 euros de memoire)
Pas de taxes douaniere en plus.
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